Par un autre testament daté du 24 mars 2000, déposé en l'étude de Maître D... notaire à CASTELSARRASIN, Casimir X... instituait Stéphane A... légataire universel de tous ses biens.

J-PIERRE- FREDERIC-STEPHANIE/ SCP TARDIEU CE JOUR, VINGT SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT Nous, AM HEBRARD, Conseiller à la Cour d'appel de Nîmes, déléguée à l'effet de statuer sur les constestations de

cette lettre et ses conséquences, dont notamment l'arrêt de travail pour maladie de Monsieur Stéphane X... depuis le 1er mars 2011 jusqu'à ce jour ; que le Conseil constate les points suivants :- le courrier

Par jugement en date du 29 juin 2009, le conseil de prud'hommes du Mans : - a condamné madame Carine X... et monsieur Stéphane Y... à versera madame Sylvette X... 11 440, 08 euros de rappel de salaires

greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le trente mars

Stéphane Y... et M.

C..., médecin, (17 août 2010) et par le docteur D... (12 avril 2011, 6 mars 2012 et 23 mai 2013) selon lesquels Pétai de santé cognitif de Mme A... ne nécessitait pas de mesure de protection ainsi que

Jean-Marie et de Y...Gilberte De nationalité française, marié Sans profession Demeurant ...-59100 ROUBAIX Prévenu, appelant, libre, comparant, assisté de Maître DESURMONT Marc, Avocat au barreau de LILLE

Y...et M Patrice X...sont mal fondés à prétendre avoir exercé leur faculté de rétractation ; Considérant que M Stéphane Y...et M Patrice X...ne caractérisent pas davantage une faute de l'agence ACL

Par un jugement n° 1601084 du 14 mars 2018, le tribunal administratif de Lille a condamné le CHRU de Lille à verser à Stephan G une somme de 356 042,74 euros, à Mme F G une somme de 7 864,44 euros et à

Le juge des libertés et de la détention a estimé dans son ordonnance frappée d'appel que l'arrêté du 16 mars 2017 a été pris tardivement puisqu'il aurait dû être rendu le 12, 13 ou 14 mars 2017.

Mathilde A... née le 8 décembre 1988 à Versailles (78) Mademoiselle Stéphanie Andrée C... née le 05 Mars 1979 à VERSAILLES (78) ... - Route de Guerville - 78711 MANTES LA VILLE représentés par la SCP

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 2000, qui, dans les poursuites exercées contre Yves Y..., Stéphanie

d'appel de LIMOGES, le quatre mars deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : -Patrick X..., demeurant... 87100 LIMOGES -Stéphane Y..., demeurant... 87170 ISLE -Philippe Z.

ET : INTIME Monsieur Stéphane, Marcel Y...

Monsieur [E] [I] né le 19 Janvier 1956 à [Localité 5] (72) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Stéphanie ORSINI, membre de la SELARL ORSINI STEPHANIE, avocate au Barreau du MANS INTERVENANTE

21 MAI 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Monsieur Stéphane Serge Z...

INTIMES : Monsieur Sthéphane X... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Philippe HIRGOROM, avocat au barreau de MARTINIQUE SCI JAS agissant poursuites et diligences de ses représentants