CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 896 résultats pour « Teiten-Aymer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:83

CJUE

17 mars 1983

17 mars 1983

. # Vassilis Mavridis tegen Europees Parlement. # Ambtenaar - Aanvaarding van sollicitatie. # Zaak 289/81. # Constantin Verros tegen Europees Parlement. # Ambtenaar - Aanvaarding van sollicitatie. # Zaak

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203111

Admin. suprême

18 mai 2020

18 mai 2020

12pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 18 May 2020 Published on 8 June 2020   SECOND SECTION Application no. 66847/16 Ayfer

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000023604518

Admin. suprême

9 février 2011

9 février 2011

Aymar A, demeurant ..., et Mme Magali A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03429_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

et qu’elle justifie d’une insertion sociale et rofessionnelle, notamment ar son activité de garde d’enfant à domicile, qu’elle exerce de uis 2018, son é oux et ses trois enfants résident dans son ays

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-187800

Admin. suprême

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Akbıyık   Hanife CEYLAN 1972 M e Akbıyık   Sabiha ÇOKİŞCAN 1934 M e Akbıyık   Kasım ECEKURT 1943 M e Akbıyık   Gülser GÜLAÇ 1965 M e Akbıyık   Ali İPİN 1958 M e Akbıyık   Ayser

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2510549_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

E, dont la fille A est scolarisée dans un collège situé à Ferney-Voltaire, où réside Mme D, ont demandé à bénéficier d'une dérogation à la carte scolaire pour qu'Aya puisse effectuer la rentrée 2025 /

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:217

CJUE

2 avril 2009

2 avril 2009

, IFB Stroder Srl tegen Agenzia Italiana del Farmaco (AIFA) (C-354/07), Schering Plough SpA tegen Agenzia Italiana del Farmaco (AIFA) (C-355/07), Bayer SpA tegen Agenzia Italiana del Farmaco (AIFA) en

Source officielle
CC

civ1

6137220acd580146773f9bd1

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande, et sont annexés ci-après : Attendu que les griefs invoqués, tirés de défaut de réponse à conclusions -qui manquent en fait-et de défaut de motifs, tentent

Source officielle
CC

comm

613721e3cd580146773f878d

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Jacques X..., demeurant à Réalmont (Tarn), route d'Alban Teillet, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Moulin de Rivières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2303893_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308577_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2500030_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201222_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Par un mémoire enregistré le 24 septembre 2024, la société Tectoniques, représentée par Me Zine, s'associe à la demande d'extension sollicitée par l'expert et demande au juge des référés de réserver les

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f75

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

.. souligne qu'à l'époque (où Jean-Pierre X... exerçait aux urgences), les injections de valium et de calcibronat étaient utilisées dans des situations tout à fait particulières de spasmophilie, de tétanie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415423_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501209_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501431_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2501470_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501489_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500674_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle

Page 31 sur 245

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.