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613 résultats pour « Thibault DECHERF Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

63c104efbf9fd47c90a134ec

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

judiciaire de la SAS MONNOT ENVIRONNEMENT assigné le 13/12/2019 à personne habilitée défaillant SCI LES [Adresse 13] sis [Adresse 15] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre sociale

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6308624d5d4f3fc56380b0d8

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe DORCET.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68f1d26fe5a8ebce71548422

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame [L] [W] épouse [P] née le 26 avril 1987 à [Localité 33] [Adresse 6] [Localité 18] Représentée par Me Caroline

Source officielle
TJ

Référés

6a10b503cdc6046d479c6562

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

21 Mai 2026 N° minute ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ccc + Copie exécutoire le : à : Rendue le VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Myriam BENDAOUD, présidente, Assistée de Madame Catherine THEPAULT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68f1d270e5a8ebce71548424

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame [W] [Z] épouse [S] née le 26 avril 1987 à [Localité 31] [Adresse 12] [Localité 17] Représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628ccd293034a8c342f6de

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

intervention forcée assignée le 31.07.2012 en reprise d'instance à domicile à la requête de d'[DD] [W], [BN] [W], [IA] [W], Chez Monsieur [GK] - [Adresse 11] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696563bacdc6046d471191dd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représenté par son syndic la société CELAVI SYNDIC - RCS de [Localité 27] sous le n 517.868.642 dont le siège social est situé [Adresse 32] [Localité 22] [Adresse 16] [Localité 1] Rep/assistant : Maître Thibaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdd21e8b73fdc8b0ab64829

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

- signé par Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, présidente de chambre et par Monsieur Thibaut SUHR, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69cf6e2dcdc6046d47f4f96b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

APPELANT Monsieur [K] [C] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] (46), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e13

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0069 Représentant : Me Thibaud

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65b0b7788d0ccf000877e364

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

demeurant [Adresse 3] - [Localité 11] Accord pour la téléaudience par visioconférence le 08 Novembre 2023 Tous deux comparants en personnes, assistés de Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a7f1643bddf8ff84e21

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

société DIAG 44, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro 451.978.183, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Thibaud

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb353f7f060d28c787d

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

entre : Monsieur [T] [E] né le 29 septembre 1967 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0069 Plaidant : Me Thibaud

Source officielle