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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202288_20220810
10 août 2022
10 août 2022
B A doit être regardé comme contestant la décision du jury de ne pas lui délivrer le titre professionnel de développeur web et web mobile au terme de la session d'examen du 14 au 15 juin 2022.
Source officielleChambre 3-1
627df7130d41e0057d43e171
12 mai 2022
12 mai 2022
DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [I] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Amandine WEBER
Source officielleTrib. de Commerce
69ae7eafcdc6046d470394ee
2 avril 2025
2 avril 2025
La déclaration a été effectuée le 27 mars 2025 par : La SAS WEB CARS 38 [Adresse 1] représenté(e) par CDMF AVOCATS – Me DJERBI, avocat, [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 27 mars 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e579
26 juillet 2011
26 juillet 2011
C/ SARL BG NETT COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, le Premier
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1993:5
13 janvier 1993
13 janvier 1993
. # Beate Weber mod Europa-Parlamentet. # Medlem af Europa-Parlementet - overgangsgodtgørelse - ophør af mandat under en løbende valgperiode. # Sag C-314/91.
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b074
25 août 2022
25 août 2022
-------------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b078
25 août 2022
25 août 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
630862395d4f3fc56380b07a
25 août 2022
25 août 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2500867_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Nicolet, magistrat désigné ; - les observations de Me Weber, représentant la requérante, qui persiste par les mêmes moyens dans les conclusions exposés dans ses écrits.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2412466_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Il a sollicité le bénéfice d’une aide individuelle à la formation pour suivre une formation de développeur web.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603647bf9f5426a945b3c4af
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Le 1er avril 2015 également, était publié un article «'[S] [M] (Tchip) attaque gratuitement Generik la marque répond de la meilleure des façons'» sur le site internet «'[Site Web 2]'».
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88100
9 février 2006
9 février 2006
X... a été engagé par la société Otelo selon contrat à durée indéterminée du 10 avril 2000 en qualité de développeur manager Web. À compter du 3 décembre 2003 M. X... a été en arrêt maladie.
Source officielleAssemblée
CETAT:CETATEXT000034081835
24 février 2017
24 février 2017
E...D...ont, chacun, demandé à la société Google Inc. de déréférencer divers liens menant vers des pages web dans les résultats affichés par le moteur de recherche exploité par cette société en réponse
Source officielleChambre 2 A
670a1154f178dc2492b0f9cc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
» et Tarifs « Service Web » : * le document « Convention de Services Data - Descriptif de service - Service Web » donnant une description du service dans son article 2, * le document « Convention de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20edac4cf860008dff586
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A la page 42 du constat, on peut lire sur le site web de Change ton Futur géré par Mme [B] [C], tel que constaté par le constat d'huissier « l'identité narrative».
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0682182c005de24d10a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DE CLÔTURE DU : 17 octobre 2022 **** Le 9 mai 2019, Mme [Y] [B], exerçant en entreprise individuelle sous l'enseigne Coutur'Aix, a souscrit auprès de la SAS Locam un contrat de location de site web
Source officielleChambre 1 A
67f9f6fb190d73a10ce27db6
9 avril 2025
9 avril 2025
' La société QWESTA a fait appel, en 2015, à la société WebCD pour le développement d'un logiciel CMS (c'est-à-dire un logiciel permettant de concevoir et gérer des sites Web de manière dynamique),
Source officielleciv3
61372390cd5801467740b674
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de M.
Source officielleciv3
61372390cd5801467740b678
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Toitot, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de M.
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b849
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Toitot, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
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