Z..., salarié agricole, alors que la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils est subordonné à une prescription médicale, qui doit être jointe à la demande d'entente préalable, lorsque

Pour le cas où monsieur Y... remettrait en cause l'accord allégué, elle demande avant-dire droit l'audition de Roxane.

En l'espèce, la déclaration d'appel relève que le requérant [B] [R] est un ressortissant malien, qui est arrivé en France en 2019, a des craintes en cas de retour au Mali, a la charge de ses enfants car

et par enfant, soit 100 euros mensuels au total.

l'enfant. 10.

Un enfant est issu de cette union : Mathéo, né le 12 février 2002.

enfants du 3 mars 2022 pour une durée de quatre mois, dans l'attente d'une vérification de ses documents d'identité.

délirante de son enfance avec conviction d'avoir commis un double homicide commis à l'âge de 5 ans dans la cité et qu'il n'aurait pas eu d'ennuis grâce à l'intervention du roi.

et le travail dans la mesure où l'employeur est totalement étranger au déroulement de cette audition survenue en dehors du temps et du lieu de travail ; - le dépôt de plainte, la convocation et l'audition

Sur sa demande, il a été procédé à l'audition d'Angélique le 2 mars 2011. Le procès-verbal d'audition de l'enfant a été communiqué aux parties.

[N] [G] ; - Après avoir entendu les observations : 'Je suis célibataire sans enfant' - de M.

Au cours de ses auditions, M.[M] n'a aucunement indiqué que sa compagne et ses enfants bénéficiaient de la protection subsidiaire édictée par l'article L512-1 du CESEDA.

Le résultat de l'audition de l'enfant en étant la conséquence, il demande à la cour d': - infirmer la décision entreprise en ce qu'elle a fixé la résidence de Paula X...au domicile de sa mère Mme Frédérique

A B avec ses enfants âgés de 3 et 7 ans ne sont aucunement étayées et l'affirmation selon laquelle la mère de ces enfants feraient barrage n'est justifiée par aucune pièce du dossier ni par des précisions

Par une ordonnance rendue le 15 février 2007, après audition de toutes les personnes concernées, le juge des enfants confiait provisoirement la mineure Kirsty à sa mère, madame Odette X..., pour une durée

envers son père, il souligne qu'elle n'est pas établie par le dossier et que l'enfant n'en a pas fait état lors de son audition, - sur les propos de l'enfant selon lesquels il refuse de voir son père

de l'enfant en tant que de besoin.

- il devra être constaté que la résidence de Victor est fixée chez la mère après audition de ce dernier.

mineur ; Attendu qu'en l'espèce, il résulte clairement de l'audition de l'enfant, âgé à ce jour de 12 ans, et du courrier qu'il a écrit et tenu à remettre à la Cour que son souhait est de résider habituellement

Par jugement du 26 octobre 2023, le juge a ordonné la révocation de l’ordonnance de clôture, la réouverture des débats et l’audition de l’enfant [J].