services exerçant des missions de contrôle sous l'autorité ou à la disposition du ministre chargé de la mer : a) Dans le domaine des affaires maritimes ; b) Au titre de la surveillance du marché, dans les domaines de la conformité et de la sécurité des bateaux

Article 2

—

. ; Chargement et déchargement : opérations visant le transfert d'une cargaison vrac dans ou à partir de la capacité d'un engin de transport (par exemple, camion, wagon, bateau de navigation intérieure ou navire).

Article 24

—

phénomène de réfraction ou de réflexion totale de la lumière ; - décret n° 72-389 du 4 mai 1972 réglementant la catégorie d'instruments de mesurage : jaugeurs ; - décret n° 73-790 du 4 août 1973 réglementant les conditions dans lesquelles les citernes de bateaux

LEGIARTI000032745229

—

LA ROMANCE TOULON TL 381285 LA SAUVAGINE BAYONNE BA E96131 LABOUS DU BREST 267842 LADY JASMINE NANTES E60900 LARGADE TOULON 224083 L'AVENTURE SETE ST 702826 S LE CHASSEUR SAINT-MALO SM467025 LE MERLAN FRIT SAINT-BRIEUC 199407 LE BATEAU

Article Annexe V

—

Majorations - Pour tous les autres réservoirs fixes, ainsi que pour les citernes et compartiments de citernes de bateaux, le tarif de base est majoré de 50 à 500 % suivant la complexité des opérations.

Article Annexe IV

—

3 Guidages, rails, pistes : Jeux et jonction des rails 31 Fixations, état général, alignement 32 Protection des passagers 33 Etats des pistes (planchers et bordures) 34 4 Sujets, nacelles, trains, voitures, avions, bateaux

Article Annexe

—

Il intervient lors de l'aménagement d'intérieurs et l'équipement de camping cars, bateaux, locaux privatifs et commerciaux.

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Pour l'ensemble des personnes en situation de handicap afin de faciliter la pratique d'une activité sportive : appareils et équipements de mobilité adaptés (luges, skis, bateaux de paravoile …) ; appareils et équipements fixes de pratique sportive adaptée

Article D162-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 74

Code de la sécurité sociale

sanitaires effectués dans le cadre de l'aide médicale urgente qui ne sont pas assurés par des structures mobiles d'urgence et de réanimation mentionnées au 2° de l'article R. 6123-1 du code de la santé publique ; 3° Les transports par avion ou par bateau

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; g) Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; h) Travaux exécutés sur les bateaux

Article Annexe 1

—

Commission consultative pour la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Clinique Saint-Maurice. Dim S.A.. Durrschmit. Maison Baud. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Seim Rotin. Solep. T.T.H. Divonne.

Article Annexe I

—

Aménagement de l'accès aux appareils de distribution Les pistes, les chenaux et les aires de stationnement des véhicules ou des bateaux en attente de remplissage sont disposés de façon que les véhicules ou les bateaux puissent évoluer en marche avant.

Article 5

—

heures par quinzaine ; 7° Travail du personnel de maîtrise pour la préparation des travaux exécutés par l'établissement - Une heure au maximum ; 8° Travaux exécutés pour assurer dans les délais de rigueur le chargement ou le déchargement des wagons, bateaux

Article Annexe 4

—

217) (*) 22 SUD MAINTENANCE ZI Portuaire- -A200 Combined Class A/ inland AIS Transceiver (R-4-316) 23 THEMYS Quartier de la chaume- -SAM Electronics (*) Certains types d'appareils n'ont pas reçu d'agrément conformément au règlement de visite des bateaux

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

Ces objets peuvent être : a) Les véhicules à moteur, indépendamment de leur système de propulsion ; b) Les remorques d'un poids à vide supérieur à 750 kg ; c) Les caravanes ; d) Les bateaux ; e) Les conteneurs ; f) Les aéronefs ; g) Les armes à

Article Annexe II

—

Zone d'attente des bateaux pilotes. Préavis d'arrivée. Transmissions. Canaux V. H. F. Guidage radar. Procédure pour embarquer le pilote par temps maniable et par mauvais temps. Embarquement du pilote par hélicoptère.

Article 4

—

les gaz naturels et le charbon ; 4° Constatation de composés organiques volatils (COV) récupérés en acquitté en cas de mises à la consommation insuffisantes au cours du dernier trimestre ; 5° Livraison de carburants en acquitté à l'avitaillement des bateaux

Article 14

—

. - La commission centrale de sécurité examine toute demande relative à l'habilitation des organismes chargés des procédures d'évaluation de la conformité des bateaux de plaisance en application des articles R. 5113-5 à R. 5113-43 du code des transports

Article Annexe

—

d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image. 32400000-7 Réseaux. 32500000-8 Matériel de télécommunications. 33100000-1 Equipements médicaux. 33600000-6 Produits pharmaceutiques. 34100000-8 Véhicules à moteur 34500000-2 Navires et bateaux

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