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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2406550_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406594_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
A B demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le directeur général des Hospices civils de Lyon a implicitement rejeté son recours gracieux exercé à l'encontre de la décision le classant dans
Source officielle8ème chambre
DTA_2406595_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406623_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406632_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406671_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406672_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 2 décembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406673_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 28 novembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406846_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2407047_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, les Hospices civils de Lyon concluent au rejet de la requête. Ils soutiennent que le moyen soulevé n'est pas fondé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d184
6 mars 2009
6 mars 2009
A la suite de cet incident, les HOSPICES CIVILS DE LYON ont engagé la procédure de rupture du contrat de travail.
Source officielleJ.E.X
6690205e766d1156dbbeaebe
9 juillet 2024
9 juillet 2024
En réponse, les Hospices civils de [Localité 3], représentés par leur conseil, concluent au débouté de la demanderesse en ses prétentions.
Source officielle9ème chambre
DTA_2204837_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
D E C I D E : Article 1er : Les décisions des 20 avril 2022 et 19 septembre 2022 du directeur général des Hospices civils de Lyon sont annulées.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02203_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par les Hospices civils de Lyon tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle5ème chambre
DTA_2307934_20260203
3 février 2026
3 février 2026
E... vers l’hôpital Louis Pradel, dépendant des Hospices civils de Lyon (HCL).
Source officielle8ème chambre
DTA_2304690_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Mme C, adjointe administrative titulaire exerce ses fonctions au sein des services des Hospices civils de Lyon.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616258f5a2370d151415ac06
16 octobre 2013
16 octobre 2013
La société [W] [C] a alors soulevé l'irrecevabilité de ces demandes, aux motifs tirés d'une part de l'absence de qualité à agir de l'Hospice d'[Localité 2], d'autre part de la prescription en soutenant
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2306649_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Les Hospices civils de Lyon font partie du groupement de commandes et ont passé commande de produits d'épicerie et de boissons.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007717716
17 février 1988
17 février 1988
Marcilly d'Azergues à Lozanne (69380), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 20 juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à ce que les hospices
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007700988
26 novembre 1986
26 novembre 1986
René X..., atteint de dépression nerveuse, a été admis le 6 novembre 1979 dans un service de neurologie des HOSPICES CIVILS DE LYON ; que le lendemain, M.
Source officiellePage 31 sur 355