AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Loisirs méditerranée dont le siège est à Ostriconi

Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque populaire Méditerranée

aquatiques ont procédé, le 30 mai 2016, à un contrôle du ruisseau des Saix dont l'eau était chargée en limon, gravier et sable en aval d'un chantier de construction d'un village de vacances du Club Méditerranée

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 JANVIER 2020 La société d'assurances Groupama Méditerranée

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 3 FÉVRIER 2021 La société Banque populaire Méditerranée

JUIN 2019 N° 2019/296 Rôle N° RG 16/06354 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6MX5 OFFICE DES TRANSPORTS DE LA CORSE (OTC) LE PAYEUR REGIONAL DE CORSE C/ SA SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE

(CNIM), société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; La société Constructions Industrielles de la Méditerranée a formé un pourvoi incident éventuel contre le même

X..., engagé en 1988 par la société Matra communication Méditerranée, puis passé en 1990 au service de la société Matra communication, a été compris dans une procédure de licenciement concernant cette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupama CRAMA Alpes-méditerranée, dont le siège est ..., en cassation

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 1re section), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud-Méditerranée

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sica Méditerranée

rendu le 1er avril 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Sud cargos, dont le siège est ..., 2 / de la Société nationale maritime Corse Méditerranée

APPELANTE SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - (CIFD) venant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE (CIF MED), laquelle venait elle-même aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 JUIN 2024 La caisse Congés intempéries BTP de la région Méditerranée

[M], de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de la société Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole Alpes Méditerranée, dite Groupama Méditerranée, et l'avis de M.

4], ont formé le pourvoi n° M 24-20.829 contre l'arrêt rendu le 22 août 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à la mutuelle AESIO santé Méditerranée

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 août 2016, à la suite du refus opposé par le président de Montpellier Méditerranée

matériaux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Pavimentos Mediteraneos

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société HPA Mediterraneo et M. X....

documents administratifs a examiné dans sa séance du 31 mars 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable des dossiers de subventions de trois communes par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée