du 22 mai 1999 et a produit des attestations de salariés, établies en avril 2000, qui constataient, sans autre précision, l'absence du matériel litigieux ; qu'aucun élément ne permet d'établir que, d'une

alors, selon le pourvoi, de première part, que la simple connaissance du chariot élévateur litigieux par les dirigeants de la société MST ne peut impliquer qu'ils n'ignoraient pas le vice dont ce matériel

industrielle, de diriger, administrer, gérer ou contrôler une entreprise et, sur l'action civile, l'a condamné à payer à la partie civile la somme de 3 035 037 euros en réparation de son préjudice matériel

ainsi, quand la nature et le quantum de la peine devaient être déterminés au regard de la situation matérielle, familiale et sociale du prévenu, la cour d'appel a violé l'article 132-1 du code pénal ;

que la garantie souscrite par la société Pierre Houé et associés s'étendait aux « conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l'assuré peut encourir en raison des dommages corporels, matériels

doivent être recouvertes de tuiles plates sans nervure, en terre vieillie ; qu'André Y... a obtenu de nombreux permis modificatifs dont un, le 4 mai 1995, prévoyant le remplacement du zinc par des matériaux

qu'il avait participé par son industrie, à la construction de la maison, mais qu'il en avait, en outre payé, sur son compte personnel, alimenté par son plan d'épargne logement, diverses factures de matériels

pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères

qu'aux termes de l'article R. 237-6, le chef de l'entreprise utilisatrice procède avec l'entreprise extérieure à une inspection commune des lieux de travail, des installations qui s'y trouvent et du matériel

, Mme Y... a déclaré qu'il n'y avait pas de matériel et qu'il appartenait au liquidateur, Maître A..., matériel qui avait été stocké à l'étage et qui devait être mis à la disposition de ce dernier ; que

X... aurait détourné du matériel appartenant à la société Nord Jardins, faute de s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de celui-ci, faisant valoir que le matériel en question était du matériel

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir condamné in solidum Mme X... et l'assureur à lui payer une certaine somme au titre de son préjudice matériel et personnel et d'avoir rejeté le surplus de ses demandes

1992, la X... reprenait le matériel loué ; que, le 6 janvier 1993, Y... a mis en demeure M.

matériel.

grief à l'arrêt d'avoir décidé qu'il devait prendre en charge les condamnations prononcées contre le transporteur maritime alors, selon le pourvoi, que la livraison n'est pas liée à un déplacement matériel

pas l'aménager, motiver spécialement cette décision, soit en établissant que la personnalité et la situation du condamné ne permettent pas un tel aménagement, soit en constatant une impossibilité matérielle

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 25 janvier 1990), d'avoir déclaré irrecevable sa requête en rectification d'erreur matérielle, ainsi qu'en omission de statuer, alors, selon les moyens, d'une

à verser à son épouse 50 000 francs en réparation de son seul préjudice moral; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté Mme Y... de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel