Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
64534caf37f394d0f8f665cb
2 mai 2023
2 mai 2023
alinéa de ces dispositions, compte tenu du défaut de précision sur la marque (marque Schneider ou équivalent) et les caractéristiques complètes (taille et poids) des panneaux photovoltaïques et de l'onduleur
Source officielle6ème Chambre
696b53ebcdc6046d47a06856
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le bon de commande signé le 27 novembre 2019 prévoyait la fourniture et la pose de 10 panneaux photovoltaïques Bisol/Eurener et de 10 micro-onduleurs Enphase M215/M250 en autoconsommation.
Source officielleChambre 1-5
67061e06fde28ee420710f4b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par décision du 12 mars 2024 le conseiller de la mise en état, saisi par la Sas Centrale Solaire 118, la Sa Groupe Dubreuil, la Sas Solargie d'une demande d'accès au local onduleur sous astreinte afin
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
680b1bf3c0f38137e6792a60
24 avril 2025
24 avril 2025
de l'installation et de la remise en état l'immeuble, évaluation qui sera faite de manière plus précise et sur devis en cours de procédure, ' 1.676 euros au titre des frais liés au changement de l'onduleur
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303667_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
s'agissant notamment des Fiches d'implantation des caméras, Zones de couverture, Caméras LPR, Conformité des équipements, Climatisation, Ecrans proposés en HD, Antennes radio, Caméra contextuelle, Onduleurs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110779
12 décembre 2018
12 décembre 2018
entrepreneurs intervenus ne sont identifiés, quand les exposants ont pourtant identifié les financements (Banque de la Réunion, BPCE IOM, Sofider, Banque Palatine) et les entrepreneurs (GE SOLAR, onduleurs
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162558cbfc8340a0e74b866
28 février 2014
28 février 2014
Considérant qu'il résulte du rapport d'expertise judiciaire de M [G] que mise en route l'éolienne ne produit aucune électricité alors que son mât présente un dangereux mouvement ; que l'armoire de l'onduleur
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
vérifier la consistance du groupe ; le poste de cariste vieux papiers ne lui a pas été proposé alors que la société a procédé à une embauche dès le 1er avril 2005 ainsi qu'à celle d'un réceptionniste onduleur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110806
10 novembre 2021
10 novembre 2021
soit précisé dans cette attestation que le raccordement au réseau n'était pas effectué ne faisait que confirmer le bon de commande qui ne mettait à la charge de la prestataire que le raccordement de l'onduleur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105701_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire de Loire-Atlantique (GHT 44), confié à la société Askco l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande portant sur la maintenance d'onduleurs
Source officielle4ème Chambre
DTA_1907726_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
fosses et dalles PR B ", et 215 " Installations techniques, matériels et outillages industriels " sous les intitulés " Génie civil réalisation Navet ", " Fondations combine 1228 ", " Massif pour assise onduleuse
Source officielle2ème chambre
DTA_2107516_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
En deuxième lieu, pour les mêmes motifs liés à l’endommagement du système électrique, non sérieusement contesté à la société Veolia Eau d'Ile-de-France, le lien de causalité entre l’achat d’un onduleur
Source officielleChambre 1
DTA_2102918_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
dédiées à la centrale solaire, la connexion électrique entre les panneaux solaires avec la mise à la terre, la pose de chemins de câbles sous les panneaux, la fixation, le câblage et le paramétrage des onduleurs
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10624
26 octobre 2022
26 octobre 2022
lorsque ces dommages surviennent au cours des périodes après livraison ou après travaux telles que définies ci-avant »; qu'en l'espèce, il est établi qu'après avoir livré un serveur informatique et un onduleur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10979
23 novembre 2022
23 novembre 2022
que ces biens n'aient finalement pas été utilisés par le nouvel exploitant apparaissant indifférente, qu'il avait de même été procédé à la restitution de divers matériels, caisses enregistreuses, onduleurs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100169
12 mars 2025
12 mars 2025
mentionne qu'il porte sur « une installation solaire aérovoltaïque d'une puissance de 6 000 Wc comprenant 2 bouches, air system, 20 panneaux Soluxtec 300 Wc, couleur noir, plaque d'intégration GSE, micro-onduleurs
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314
20 mars 2018
20 mars 2018
savoir deux lasers de détection, six lasers de classification, quatre caméras plaques, quatre caméras contexte, dix balises RFID, quatre feux d'alarme lumineuse, vingt-six supports, un combo-Hub et un ondulateur
Source officielleAdjudications
65b16387b9f94e984650cce2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
consistant en : - une maison en R+1 élevée au centre d’une parcelle, avec places de stationnement sur façades avant et arrière et sur la façade arrière, un ancien cabanon indépendant avec toiture ondulée
Source officielle2ème chambre
DTA_2302037_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
à cette occasion au niveau de l’angle gauche du hangar, ancienne annexe de tôleries industrielles d’une superficie totale de 300 m2, de facture ancienne, constitué d’un bardage métallique en tôles ondulées
Source officielleFormation plénière
DCA_24DA01679_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Aux termes de l’article 2 des statuts de l’association pour la sauvegarde des ondulations montreuilloises : « Cette association a pour but de : / protéger l’environnement des ondulations montreuilloises
Source officiellePage 31 sur 84