La superficie totale de ce bassin ou de cette volière doit être de 40 mètres carrés. Passereaux et divers : volière de longueur : 2 mètres ; largeur : 2 mètres ; hauteur : 2 mètres. 2.3.2.2.

Article Annexe

—

Documentaire Superficie des pâturages par vache laitière et par exploitation. ≥ 20 ares pendant au moins 6 mois de l'année. Documentaire et / ou visuel Localisation des bâtiments des ateliers de fabrication et d'affinage.

Article 138

—

pour l'application du II de l'article 71 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole ; 24° L'ordonnance n° 2006-1647 du 21 décembre 2006 relative à l'amélioration de la protection sociale des personnes exploitant des terres d'une superficie

Article Instruction technique IGH

—

En outre, l'article GH 28 prévoit que les circulations horizontales communes et les locaux collectifs d'une superficie supérieure à 300 m ² sont désenfumés. Ces prescriptions permettent de fixer les trois objectifs de la présente instruction : 2.

Article 223 a-II-2/23

—

Sinon, un conduit incombustible d'équilibrage de l'air qui passe entre la cabine et la coursive et est situé sous le bloc sanitaire est autorisé lorsque la superficie de la section de la conduite ne dépasse pas 0,05 m 2 7.1.

Article Annexe I

—

Leur surface utile d'ouverture ne doit pas être inférieure à : - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m 2 - à déterminer selon la nature des risques si la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 m 2 En exploitation normale,

Article Annexe I

—

Leur surface utile d'ouverture n'est pas inférieure à 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m 2 Elle est à déterminer selon la nature des risques si la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 m 2 En exploitation normale, le réarmement

Article Annexe I

—

Leur surface utile d'ouverture ne doit pas être inférieure à : - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m 2 - une valeur à déterminer selon la nature des risques si la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 m 2 En exploitation

Article Annexe II

—

La superficie de l'herbier de posidonie en Méditerranée française, matte morte identifiée comprise, est estimée à environ 980 km ², dont environ 6 % de matte morte.

Article 3

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La distance entre deux polygones adjacents ne peut être supérieure à 50 mètres et la superficie totale de l'emprise des travaux ne peut excéder 2 hectares dans le cas d'une consultation du téléservice préalable à des travaux urgents ou à une déclaration

Article Annexe III

—

L'installation de contrôle, ses accès et son parking sont implantés dans un terrain clos d'un seul tenant d'une superficie minimale de 5 000 mètres carrés exclusivement réservée à l'activité de contrôle technique des véhicules lourds et sont, au minimum

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

affecter intégralement le produit de la souscription annuelle, dans les six mois qui suivent la clôture de celle-ci, à l'acquisition de logements neufs situés dans les départements ou collectivités visés au 1 et affectés pour 90 % au moins de leur superficie

Article 223 a-II-2/22

—

que pour les escaliers ; 1.5.4. les escaliers ne doivent s'élever de plus de 3,5 mètres sans comporter un palier et ne doivent pas avoir un angle d'inclinaison supérieur à 45° ; 1.5.5. les paliers prévus au niveau de chaque pont doivent avoir une superficie

Article 221-II-2/13

—

accès à un escalier constituant une issue verticale. 3.2.3 Accès direct aux entourages d'escalier Les entourages d'escalier situés dans les locaux d'habitation et de service doivent être directement accessibles depuis les coursives et être d'une superficie

Article Annexe 130-A.1

—

utilisant les symboles de l'annexe à la résolution OMI A.654(16), telle que modifiée par la résolution OMI A.952(23) ; - cloisonnement d'incendie avec toutes indications utiles concernant la ou les variantes employées, la destination des locaux, la superficie

Article 2

—

d'administration publique pour l'application de la loi n° 64-1247 du 16 décembre 1964 instituant le bail à construction et relative aux opérations d'urbanisation, à l'exception de ses articles 1er et 2 ; Décret n° 65-471 du 18 juin 1965 fixant le minimum de superficie

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Réalisation de réseaux de drainage permettant le drainage d'une superficie : 1° Supérieure ou égale à 100 ha (A) ; 2° Supérieure à 20 ha mais inférieure à 100 ha (D). 3.3.3.0.

Article Annexe

—

. - Les biens ci-après désignés, propriété du Syndicat des transports d'Ile-de-France ADRESSE Paris (7e) Immeuble de bureaux, siège du syndicat, d'une superficie utile brute de 1 600 m 2 Département des Hauts-de-Seine La Garenne-Colombes

Article Annexe I

—

. -2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m2 ; En exploitation normale, le réarmement (fermeture) doit être possible depuis le sol du local ou depuis la zone de désenfumage ou la cellule à désenfumer dans le cas de local divisé en plusieurs

LEGIARTI000030063687

—

Tableau 3 La superficie minimale dont une chatte et sa portée doivent disposer est la même que celle pour un chat seul et doit être augmentée graduellement de telle façon que, à l'âge de quatre mois, les chatons soient relogés conformément

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