18 février 2002), que l'assemblée générale des copropriétaires du 30 avril 2000 ayant rejeté une résolution par laquelle Mme X..., propriétaire d'un lot comportant la jouissance exclusive de deux terrasses

Le 1er septembre 2020, elle a offert à la société Cegeserv un bail commercial portant sur une piscine et plage tout autour, un local restaurant avec cuisine équipée, terrasses, dépendances, sanitaires

X... a été engagé par la société DTP terrassement par contrat de travail ayant pris effet le 23 juin 2003 ; qu'il a d'abord exercé les fonctions d'aide terrassier puis à compter du 24 juillet 2003, celles

, a chargé la société Distribution d'équipements d'environnement et de loisirs (société Deelo) de la construction d'une piscine et de la partie hydraulique d'une pataugeoire, en se réservant les terrassements

Y... une maison d'habitation avec une dépendance comprenant un solarium, un espace terrasse et une piscine ; que, constatant des désordres, M.

d'habitation ; que, se plaignant de travaux ayant aggravé une servitude de vue sur son fonds, elle a assigné la société Sifflevent, propriétaire de la parcelle contiguë, en démolition d'un parking en terrasse

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 février 2002), que la société Marineland a entrepris la construction d'un bassin pour orques avec tribunes, les lots gros oeuvre et terrassement

998), que la société civile immobilière Les Praz du Mont-d'Arbois (SCI), maître de l'ouvrage, ayant entrepris la construction d'un groupe d'immeubles, a chargé la société Benedetti des travaux de terrassement

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 1er mars 2001), rendu en matière de référé, que le territoire de la Polynésie française (le Territoire), ayant entrepris des travaux de terrassement

. : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 mars 2000), que les époux Y... habitent un appartement situé à Mandelieu-la-Napoule, à 130 mètres de la terrasse d'un hôtel (le Royal Hôtel) qui

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 mars 2021), M. et Mme [Z] ont commandé à la société Polzella, assurée auprès de la société MMA IARD, de la pierre du Jura afin de réaliser une terrasse et d'aménager

24 novembre 1999, Alain Y..., brigadier chef de la police municipale de la ville de Vidauban, a constaté, d'une part, la construction d'une piscine de 10 mètres sur 5 mètres environ "montée sur une terrasse

[R] [J] et Mme [N] [S], épouse [J], dénonçant les désordres et non-conformités (fenêtres piquées, WC régulièrement bouché, humidité du vide sanitaire, carreaux de la terrasse extérieure qui ont bougé,

Y..., mandataire-liquidateur, demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Les Terrasses du palais, en cassation d'un arrêt

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 11 juillet 2019) et les productions, la société Sahmara a réalisé, en 2001, des travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses d'un immeuble à la suite d'infiltrations

société Socotec et sur le pourvoi incident de la compagnie AXA Corporate solutions assurances et la Société générale technique et d'études (SGTE), le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Terrasses

propriétaire de la parcelle voisine cadastrée n° 450, un droit de passage à titre de "servitude personnelle pour lui-même, les membres de sa famille et ses descendants directs" sous la voûte de la terrasse

renvoi après cassation (2e Civ., 4 juin 2020, pourvoi n° 19-17.232), la société Architecture du bois (ADB), aux droits de laquelle vient la société Burger et cie, conçoit, fabrique et commercialise des terrasses