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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722bfcd58014677400f8a
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Alain et Albert A..., les conclusions de M.
Source officielle8e Chambre A
6033db4407073e8ccf741cd0
9 mars 2017
9 mars 2017
SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE SARL PACT'IMMO, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par Me
Source officielleciv1
613720dccd580146773ef014
18 avril 1989
18 avril 1989
et Farge, avocat de M.
Source officielleciv1
613720eecd580146773ef91d
14 mars 1989
14 mars 1989
Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme M., de la SCP Masse-Dessen et Georges, avocat de
Source officielleciv1
613720decd580146773ef130
18 mai 1989
18 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité SUPER CENTRE ALBERT Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300547
13 juin 2019
13 juin 2019
Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Djikpa, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Albert
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1a7
17 mai 2000
17 mai 2000
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1a8
17 mai 2000
17 mai 2000
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
, avocat au barreau des Hauts-de-Seine.
Source officiellecr
613725aacd5801467741fa12
29 mai 1996
29 mai 1996
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a18
25 août 2014
25 août 2014
Albert X... C/ Mme Y... épouse X... M. J/ E.
Source officielleciv1
6137213fcd580146773f233c
26 juin 1990
26 juin 1990
de Me Hennuyer, avocat de Mme X... et de Me Goutet, avocat de M. le directeur général des impôts, les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f0876
18 mai 1989
18 mai 1989
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officiellecr
613726a6cd580146774275dd
28 mars 2007
28 mars 2007
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8675e
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Jean-Albert Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 11 Septembre 2001.
Source officiellesoc
6137232ecd58014677406784
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Terrail, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Roger Albert
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889eb
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Albert X... a été révoqué de son mandat de directeur général. Le 16 juin 2003, M. Albert X... a été révoqué de ses fonctions d'administrateur. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100429
30 avril 2014
30 avril 2014
Albert et Eric X... ; que par testament-partage du 27 mars 1998 elle a, notamment, attribué à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300095
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Djikpa, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Etablissements [...] et de la société Albert Bernard, de Me Balat
Source officiellesoc
éclaré irrecevable le recours de la victimec/M. Albert X
61372324cd58014677405f87
10 décembre 1998
10 décembre 1998
Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de M. Guy X..., de Me Parmentier, avocat de M.
Source officiellePage 32 sur 1515