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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e8
5 mars 2003
5 mars 2003
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE BS/GP ARRÊT N ° AFFAIRE N : 99/01256 AFFAIRE Alain X... C/ S.A.
Source officielleother
6137261bcd58014677422fdd
14 novembre 2003
14 novembre 2003
Alain X..., tendant à son indemnisation à raison d'une détention provisoire ; Attendu que M.
Source officiellecr
éesc/Alain Y
6079a8d29ba5988459c4f095
2 avril 1997
2 avril 1997
David, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, du 7 juin 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Alain Y... pour blessures involontaires, a, après condamnation
Source officiellecr
61372641cd5801467742427f
19 février 2003
19 février 2003
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2001, qui, pour, escroquerie, tentative d'escroquerie, banqueroute, faux et usage, les a condamnés
Source officielleCour d'Appel
OEUVRE DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUILc/Alain X
6253c8f3bd3db21cbdd86ca1
3 novembre 2003
3 novembre 2003
Arrêt n° N° RG : S02 1146 Affaire : OEUVRE DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL c/ Alain X...
Source officielleCour d'Appel
OEUVRE DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUILc/Alain X
6253c8f3bd3db21cbdd86ca3
3 novembre 2003
3 novembre 2003
Arrêt n° N° RG : S02 1146 Affaire : OEUVRE DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL c/ Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89830
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Le 25 novembre 1999, Alain X... a assigné son épouse en divorce pour faute devant le Tribunal de Grande Instance de LIBOURNE qui, par jugement du 10 juillet 2001, a prononcé le divorce aux torts d'Alain
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e3551627057d32e05e
13 mai 2022
13 mai 2022
Elle a confié une mission de maîtrise d'oeuvre à la société Alain Manoilesco architecte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9243a
21 mai 2015
21 mai 2015
Alain X...
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fdc5e862fcb278259c0866c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Didier et Alain X... et Mme L...
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Le Syndicat Maritime Méditerranée CFDT, Monsieur Alain Z... et 43 autres ouvriers dockers ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbc
10 mai 2011
10 mai 2011
Monsieur Alain X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1-11 référés
696a8b77cdc6046d47914eba
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La S.A.R.L ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE succombant à l'instance sera condamnée aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf5
27 avril 2011
27 avril 2011
Alain X...à lui payer la somme de 15 000 euros avec intérêts.
Source officielleciv1
Angers a débouté M. Alain X... de sa demande dirigéec/M. Eric X
ECLI:FR:CCASS:2010:C100013
6 janvier 2010
6 janvier 2010
Alain X... a exercé une action récursoire contre trois de ses frères et soeur, MM.
Source officiellecr
Y..., partie civile, de ses demandes indemnitaires dirigéesc/Alain X
61372698cd58014677426da2
15 mars 2005
15 mars 2005
Alain, - Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100232
4 mars 2015
4 mars 2015
Alain Y... avait volontairement dissimulé, jusqu'à ce que M.
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8a4
22 novembre 1990
22 novembre 1990
le premier, au volant, les ayant pris en chasse, tandis que le second les menaçait avec un pistolet ; que les deux premières victimes sont parvenues à s'échapper, mais que le troisième automobiliste, Alain
Source officiellecr
61372621cd58014677423291
16 septembre 2003
16 septembre 2003
Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 novembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacques Y..., Jean-Pierre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00455
11 septembre 2024
11 septembre 2024
[H] [X] pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Alain Lagniel. 2.
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