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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b3e0c4753f879640cf357a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MINUTE N° 1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 22/01226 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-GAQT NAC : 54G JUGEMENT CIVIL DU 23 JANVIER 2024 DEMANDERESSE Société EPERON [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Alexandre
Source officielle9ème chambre 2ème section
65b163fab9f94e984650cf3c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Le condamner aux entiers dépens de l’instance qui seront recouvrés par Maître Bertrand CHAMBREUIL, avocat au Barreau de Paris dans les conditions de l’article 699 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
SA MMA IARDc/Monsieur Régis X
6253cd1dbd3db21cbdd924ad
3 juin 2015
3 juin 2015
) suivant déclaration d'appel du 10 octobre 2013, APPELANTE : SA MMA IARD agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65321b259e4ea48318f5ae8f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
TRAVAUX PUBLICS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 6] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n° 339 182 784 Assistée de Me Bertrand
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be9bafcdc6046d4770b360
27 octobre 2025
27 octobre 2025
DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 000150 JUGEMENT DU 27/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Bertrand
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bea6f4cdc6046d4771782c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 006783 JUGEMENT DU 07/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 26/05/2025 Président: Monsieur Patrice AUZET Juges : Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b52f
18 mars 2008
18 mars 2008
Assigné le 20 / 10 / 06 (PV 659 CPC) Maître Bertrand B... ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA AUXICAD demeurant ...
Source officielle12e chambre section 2
6035a6e57a60cb0ad89b1daf
22 mars 2016
22 mars 2016
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG : 13/02949 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA Me Bertrand
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:457788.20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Aladjidi président de chambre, Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f8e
27 mars 2018
27 mars 2018
cour : Jugement rendu(e) le 17 Novembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 03 No Section : No RG : 2016F00677 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-185440
11 juillet 2018
11 juillet 2018
ANNEXE N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par 62196/14 10/09/2014 Céline BERTRAND 20/11/1980 Vénissieux Hélène CHIRON
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697b08d6cdc6046d47120489
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 01 Décembre 2023 22/00614 ---------------------------- Copie certifiée conforme avec clause exécutoire délivrée le 28 janvier 2026 à : - Me Mariotte Bertrand
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466115.20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488159.20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
6a0af672cdc6046d471142eb
12 mai 2026
12 mai 2026
DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 006223 JUGEMENT DU 12/05/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/03/2026 Président : Monsieur Philippe VERDUN Juges : Monsieur Bertrand
Source officielleChambre Sociale
63d0d61981a7b805de12b668
24 janvier 2023
24 janvier 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 24 JANVIER 2023 à la SELARL 2BMP Me Bertrand RITOURET FCG ARRÊT du : 24 JANVIER 2023
Source officielle4e chambre civile
633fc31ce633183e2ee17a4e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de fusion-absorption, agissant par son représentant légal, domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me SALLELES e la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69785c97cdc6046d47d5dc4f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
décision : B N° RG 26/00427 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMTML Décision déférée : ordonnance rendue le 22 janvier 2026, à 16h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9a301cdc6046d479dcef4
5 janvier 2026
5 janvier 2026
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9d571cdc6046d47a46396
5 janvier 2026
5 janvier 2026
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNÁN, Bertrand
Source officiellePage 32 sur 61