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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0b8229cdc6046d471f79c3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Pour le Greffier Audrey LINAKIS un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b8234cdc6046d471f7a8b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Pour le Greffier Audrey LINAKIS un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68e7a525033cf481c39a40fb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Octobre 2025 à 16 h (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6974ba5ecdc6046d478b338b

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

OPTIMUM AUTOMOTIVE Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Vu l'appel interjeté par la SAS M-DEX le 23 décembre 2024 à l'encontre

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4ebc9d5768f5966f915

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

670d8c5e9ace5300075802f0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Localité 4] représentée par Me Elisabeth EHRESMANN-FASIOLO, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 89 Nous, Stéphanie ARNOLD, Juge de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670426878d5cd4a8759125d6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AUDREY VENIER ET GWENAËLLE HAVEZ-VANOC S.C.P. PIERRE DELACOURT, NATHALIE DELACOURT, AUDREY VENIE S.A.R.L. DPLB IMMOBILIER Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS S.C.I. COIMBRA S.A.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f5519ebbf04ef785743d2a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [L] [G] [B] [S] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] ([Localité 6]) comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008093721

Admin. suprême

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Vu la requête, enregistrée le 3 novembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Audrey Y...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68fb978211af6ba0065f3eaa

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

2] Représentée par Madame [E] [O] en vertu d'un pouvoir général Le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616355d3bf1fa7f870d29fea

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

, (SCP MICHEL-AUDOUIN-VERIN-GILLET), avocats au barreau de BOBIGNY, toque : PB172 Madame [E] [F] épouse [J] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP REGNIER BEQUET MOISAN, avoués à la Cour

Source officielle
TJ

Référés

68e4364b681ed727f2a69d7f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représenté par Maître Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e97c1e3ea43407b9130c98

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

par Maître Julie SALESSE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a7d

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

Le 11 mai 1996, vers 20 heures, sur le campus universitaire de LA DOUA, à VILLEURBANNE, alors qu'avec un groupe d'amis, elle assistait à la course cycliste des 24 heures de l'INSA, Mademoiselle Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5fa

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

De cette union sont issus deux enfants : Audrey, née le 7 juin 1984 et Anaïs, née le 18 août 1989.

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4ff35

Cassation

22 janvier 1981

22 janvier 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 721-1 DU CODE DU TRAVAIL ET L'ARTICLE L. 242, 1., DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A DIT QUE AUDIN, DESSINATEUR ILLUSTRATEUR, A QUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

642d148dcb8fa004f57da205

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ quatre Avril deux mille vingt trois APPELANTE : Madame [F] [Y] [Adresse 2] Représentée par Me Mathilde AUDRAIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2005149_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2020, la société civile immobilière " La Forge des Cyclopes " et Mme C A, représentées par Me Audouin, demandent au tribunal :

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69cf668acdc6046d47f45705

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b802bcdc6046d471f5242

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Pour le Greffier Audrey LINAKIS un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement

Source officielle

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