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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
6a0b8229cdc6046d471f79c3
12 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Pour le Greffier Audrey LINAKIS un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement
6a0b8234cdc6046d471f7a8b
JUGE LIBERTE ET DETENTION
68e7a525033cf481c39a40fb
8 octobre 2025
Octobre 2025 à 16 h (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Audrey
Chambre 3-4
6974ba5ecdc6046d478b338b
23 janvier 2026
OPTIMUM AUTOMOTIVE Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Vu l'appel interjeté par la SAS M-DEX le 23 décembre 2024 à l'encontre
Chambre 22 / Proxi fond
65d3a4ebc9d5768f5966f915
25 janvier 2024
Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey
1ère Ch. Civile Cab. 1
670d8c5e9ace5300075802f0
10 octobre 2024
Localité 4] représentée par Me Elisabeth EHRESMANN-FASIOLO, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 89 Nous, Stéphanie ARNOLD, Juge de la mise en état, assistée de Audrey
2ème chambre 2ème section
670426878d5cd4a8759125d6
1 octobre 2024
AUDREY VENIER ET GWENAËLLE HAVEZ-VANOC S.C.P. PIERRE DELACOURT, NATHALIE DELACOURT, AUDREY VENIE S.A.R.L. DPLB IMMOBILIER Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS S.C.I. COIMBRA S.A.
CIVIL TP SAINT DENIS
67f5519ebbf04ef785743d2a
7 avril 2025
barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [L] [G] [B] [S] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] ([Localité 6]) comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey
7 SS
CETAT:CETATEXT000008093721
16 janvier 2002
Vu la requête, enregistrée le 3 novembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Audrey Y...
3e chambre sociale
68fb978211af6ba0065f3eaa
23 octobre 2025
2] Représentée par Madame [E] [O] en vertu d'un pouvoir général Le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre, assisté de Madame Audrey
Pôle 4 - Chambre 8
616355d3bf1fa7f870d29fea
24 mars 2011
, (SCP MICHEL-AUDOUIN-VERIN-GILLET), avocats au barreau de BOBIGNY, toque : PB172 Madame [E] [F] épouse [J] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP REGNIER BEQUET MOISAN, avoués à la Cour
Référés
68e4364b681ed727f2a69d7f
3 octobre 2025
représenté par Maître Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
68e97c1e3ea43407b9130c98
10 octobre 2025
par Maître Julie SALESSE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Cour d'Appel
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26 mars 2003
Le 11 mai 1996, vers 20 heures, sur le campus universitaire de LA DOUA, à VILLEURBANNE, alors qu'avec un groupe d'amis, elle assistait à la course cycliste des 24 heures de l'INSA, Mademoiselle Audrey
6253cc2dbd3db21cbdd8f5fa
27 avril 2012
De cette union sont issus deux enfants : Audrey, née le 7 juin 1984 et Anaïs, née le 18 août 1989.
soc
6079b0c19ba5988459c4ff35
22 janvier 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 721-1 DU CODE DU TRAVAIL ET L'ARTICLE L. 242, 1., DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A DIT QUE AUDIN, DESSINATEUR ILLUSTRATEUR, A QUI
Chambre Sociale-Section 1
642d148dcb8fa004f57da205
4 avril 2023
COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ quatre Avril deux mille vingt trois APPELANTE : Madame [F] [Y] [Adresse 2] Représentée par Me Mathilde AUDRAIN
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2005149_20221118
18 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2020, la société civile immobilière " La Forge des Cyclopes " et Mme C A, représentées par Me Audouin, demandent au tribunal :
2ème CHAMBRE CIVILE
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2 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
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