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3 375 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c8d

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Audrey CHEMOULI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0224 Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d6f

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

né le 29 Septembre 1969 à BOURGES (18000) demeurant ... 75015 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Audrey CHARLET-DORMOY de l'ASSOCIATION Cabinet CDG, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00399

Cassation

29 avril 2014

29 avril 2014

s'abstenant de préciser en quoi le fait que Mme X... qui avait négocié le prix unitaire des adresses électroniques, renvoyé par fax portant le cachet « Aubert achat » le bon de commande signé par elle et fourni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2505091_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 5 mai 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Bernard, représentant Mme B, absente, qui

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69d033aecdc6046d47084328

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

N° RG 24/00037 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PKPW Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0155074e929a9d8fa3ee0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SOLAR INVEST 224 route de Maromme 76130 MONT SAINT AIGNAN représentée par Maître Audrey KALIFA de la SELEURL KALIFA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0942 DÉFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f568b7cff8efb73576cf

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

chambre ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Carpentras en date du 27 juin 2023, N°22/00385 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Source officielle
CA

2e chambre sociale

686767097c03803a32c272c1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc4dd7001754d625520

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE LAFORCADE de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcaf0cfe7ae188fea2c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

judiciaire Narbonne en date du 03 avril 2023, N°21/01262 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a1fcdc6046d476fa727

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

demeurant [Adresse 2] Madame [F] [K] EPOUSE [Q] née le 10 Août 1988 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] tous représentés par Maître Patrick CAGNOL de l’ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, et plaidant Me Audrey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2100011_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

notification du jugement à intervenir ; Par deux mémoires en défense, enregistrés les 19 avril 2021 et 6 janvier 2023, la commune de Sains-en-Gohelle représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971ecc2cdc6046d4738cf04

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Y] [F] [Adresse 11] [Localité 12] Représenté par Me Audrey Charlet-Dormoy de l'EURL Charlet Dormoy avocat, avocat au barreau de Paris, toque : A0201 Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson

Source officielle
TJ

TPBR

6802a6597195250be0ae428f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[Y] [L] Copie exécutoire délivrée le : 18-04-2025 à : Me Marie MASSON + dossier Copie délivrée le : 18-04-2025 à : Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT + dossier Me Anaïs GALLANTI + dossier Mme

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67ed988fda9e15c513200c23

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [C] [T] né le 18 Mars 1979 à [Localité 11] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5973502b828318c4e4ba

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Séverine LEGER, Conseillère M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106358_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Elle soutient que : - alors même qu'elle n'a pas l'obligation de faire réaliser sa comptabilité par un expert-comptable les éléments de comptabilité qu'elle a fournis sont suffisants pour attester de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65ab74aa36bfc00008d68d53

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[N] [Adresse 6] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Audrey HAMELIN, membre de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f603edebd7282443856706

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[C] [P] EXPEDITION [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Audrey LISANTI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2601507_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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