CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c8d
23 juin 2017
Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Audrey CHEMOULI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0224 Monsieur
6253cd9abd3db21cbdd93d6f
13 octobre 2017
né le 29 Septembre 1969 à BOURGES (18000) demeurant ... 75015 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Audrey CHARLET-DORMOY de l'ASSOCIATION Cabinet CDG, avocat au barreau de PARIS, toque
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00399
29 avril 2014
s'abstenant de préciser en quoi le fait que Mme X... qui avait négocié le prix unitaire des adresses électroniques, renvoyé par fax portant le cachet « Aubert achat » le bon de commande signé par elle et fourni
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2505091_20250519
19 mai 2025
Après avoir, au cours de l'audience du 5 mai 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Bernard, représentant Mme B, absente, qui
3ème Chambre civile
69d033aecdc6046d47084328
2 avril 2026
N° RG 24/00037 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PKPW Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey
6ème chambre 2ème section
68e0155074e929a9d8fa3ee0
3 octobre 2025
SOLAR INVEST 224 route de Maromme 76130 MONT SAINT AIGNAN représentée par Maître Audrey KALIFA de la SELEURL KALIFA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0942 DÉFENDERESSES S.A.R.L.
1ère chambre
6789f568b7cff8efb73576cf
16 janvier 2025
chambre ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Carpentras en date du 27 juin 2023, N°22/00385 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey
2e chambre sociale
686767097c03803a32c272c1
3 juillet 2025
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey
Référés
686c3dc4dd7001754d625520
4 juillet 2025
DE LAFORCADE de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
68709fcaf0cfe7ae188fea2c
10 juillet 2025
judiciaire Narbonne en date du 03 avril 2023, N°21/01262 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey
REFERES Président
69d54a1fcdc6046d476fa727
7 avril 2026
demeurant [Adresse 2] Madame [F] [K] EPOUSE [Q] née le 10 Août 1988 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] tous représentés par Maître Patrick CAGNOL de l’ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, et plaidant Me Audrey
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2100011_20231222
22 décembre 2023
notification du jugement à intervenir ; Par deux mémoires en défense, enregistrés les 19 avril 2021 et 6 janvier 2023, la commune de Sains-en-Gohelle représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey
Pôle 1 - Chambre 3
6971ecc2cdc6046d4738cf04
21 janvier 2026
[Y] [F] [Adresse 11] [Localité 12] Représenté par Me Audrey Charlet-Dormoy de l'EURL Charlet Dormoy avocat, avocat au barreau de Paris, toque : A0201 Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson
TPBR
6802a6597195250be0ae428f
3 avril 2025
[Y] [L] Copie exécutoire délivrée le : 18-04-2025 à : Me Marie MASSON + dossier Copie délivrée le : 18-04-2025 à : Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT + dossier Me Anaïs GALLANTI + dossier Mme
Ch 9 (référés)
67ed988fda9e15c513200c23
2 avril 2025
, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [C] [T] né le 18 Mars 1979 à [Localité 11] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Audrey
653b5973502b828318c4e4ba
26 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Séverine LEGER, Conseillère M.
4ème chambre
DTA_2106358_20230914
14 septembre 2023
Elle soutient que : - alors même qu'elle n'a pas l'obligation de faire réaliser sa comptabilité par un expert-comptable les éléments de comptabilité qu'elle a fournis sont suffisants pour attester de
Chambre Commerciale
65ab74aa36bfc00008d68d53
18 janvier 2024
[N] [Adresse 6] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Audrey HAMELIN, membre de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS S.A.R.L.
Chambre commerciale
67f603edebd7282443856706
8 avril 2025
[C] [P] EXPEDITION [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Audrey LISANTI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2601507_20260506
6 mai 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Page 32 sur 169
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.