Berdeaux Leroux ; - condamner in solidum M. et Mme [O], la société Generali Iard, Me [K]-[P] et la Scp Moizeau Lemonnier à garantir la Sarl Berdeaux Leroux de toutes condamnations qui pourraient d'aventure

par jour pendant deux minutes' et 'utiliser un dentifrice au fluor', aux côtés desquelles figure l'illustration d'un personnage brandissant une brosse à dents associée au message 'Découvre d'autres aventures

salariée et membres élus du CE et que l'employeur, soucieux de son bien-être, lui proposait une solution propre à le mettre à l'abri d'une accusation pour manquement à son obligation de sécurité si d'aventure

Selon le document interne intitulé « bible de production » de la première émission, il est expliqué qu'il s'agit d'un programme d'aventure réalité.

par une mesure pouvant aller jusqu'à l'exclusion du jeu ; qu'en déduisant l'existence d'un lien de subordination de clauses du Règlement candidats découlant seulement du respect des règles du jeu d'aventure

Subsidiairement, Si d'aventure, la Cour d'Appel devait déclarer recevable les conclusions au fond signifiées par les Consorts [I] Débouter les Consorts [I] de l'ensemble de leurs demandes, fins

du suivi périodique annuel prévu à l'article R 4624-16 du code du travail, dont l'organisation relevait de la médecine du travail et dont le salarié pouvait également anticiper la réalisation, si d'aventure

Il lui appartenait en effet d'engager les voies de droit nécessaires à l'intervention des mineurs à l'acte et de faire nommer un administrateur ad hoc à cet effet et, si d'aventure des difficultés pratiques

entreprise ; ' prononce l'incompétence de la juridiction des référés en l'état de la contestation sérieuse ; ' déboute les consorts [A]-[X] de l'ensemble de leurs demandes ; - à titre subsidiaire, si d'aventure

même marche harmonique est extrêmement utilisée depuis de nombreuses années par des groupes de Rock ainsi que dans la musique actuelle dite de variété, y compris par Jean-Jacques Y... lui-même dans l'Aventure

, afin d'être couvert et garanti en tant que bénévole de cette association et, d'autre part, la société Matmut, son propre assureur responsabilité civile, afin d'être couvert à titre personnel si d'aventure

Après mûres réflexions avec mon associé [G] [Z], nous avons pris la décision début octobre 2014 de nous lancer dans cette nouvelle aventure, sachant que nous aurions pu prendre la décision de fermer ACM

L'employeur rappelle par ailleurs que si d'aventure, le salarié devait travailler le week-end au titre d'actions commerciales ponctuelles, il bénéficiait de journées de récupération et produit en ce sens

de laquelle une personnalité voyage à la rencontre d'hommes et de femmes qui vivent dans des zones reculées, 'J'irai dormir chez vous', émission dans laquelle [Q] [W] partage ses rencontres et ses aventures

. […] Si d’aventure, la notion de faute venait à ne pas être reconnue, il y a lieu de retenir un évènement indésirable, imprévisible et exceptionnel » aux soins.

D'ailleurs, il y a lieu d'observer que dans son jugement du 5 juillet 2024, le tribunal n'a pas adopté cette conclusion de l'expert et que, dans la présente procédure d'appel, la société [5] ne s'aventure

principale, et que les appels en garantie de la société ACTIBAT contre PEIM ETANCHEITE impliquerait de statuer d’abord sur ses demandes, de renvoyer à l’appréciation du tribunal en ses termes « si d’aventure

T... dans sa nouvelle aventure africaine. Des courriers contemporains de l'accord de transaction amiable font état des interrogations de M. W... sur son désengagement.

savoir que Monsieur W... venait de recevoir d'un tiers « un violent coup sur la tête » et qu'il était déterminant de leur transmettre ; qu'enfin, dans cette attestation bien tardive, Monsieur I... ne s'aventure

prisonniers politiques pour des raisons esthétiques et ne pas en connaître la signification ; qu'après avoir invoqué la peur des représailles, lors de sa première audition, elle expliquait avoir eu une aventure