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3 780 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

660eeaebfbb79e8fd3d2ee16

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02441 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZCPA MINUTE: 24/669 Nous, Raphael KOHLER, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46205882b39b2e708b5e

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11123 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YTHP MINUTE: 23/2918 Nous, Coralie CAPILLON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46205882b39b2e708ba1

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11091 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YTCV MINUTE: 23/2913 Nous, Coralie CAPILLON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46205882b39b2e708c3b

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11091 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YTCV MINUTE: 23/2913 Nous, Coralie CAPILLON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46215882b39b2e708d55

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11140 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YTLI MINUTE: 23/2925 Nous, Coralie CAPILLON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46215882b39b2e708dfc

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00080 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YUR5 MINUTE: 24/50 Nous, Sarah MASSOUD, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46225882b39b2e708e78

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11088 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YTCF MINUTE: 23/2910 Nous, Coralie CAPILLON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba546d547e419fc255f

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00704 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YYMO MINUTE: 24/204 Nous, Aurore SANTISTEVE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba846d547e419fc2eae

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00713 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YYNB MINUTE: 24/205 Nous, Aurore SANTISTEVE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658b22842c4a0d96dcd73b8e

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10944 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSUF MINUTE: 23/2895 Nous, Sarah MASSOUD, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200620_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 mai 2022 et 19 mai 2022, la commune de Saint-Germain Beaupré, représentée par Me Peltier de la Selarl Auverjuris, demande au

Source officielle
CC

civ2

61372284cd580146773fdeb5

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Y..., exerçant son droit de visite à son fils, est entré en altercation avec son beau-père, M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63577c9221f86b05a77f6ec7

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Suivant jugement du tribunal mixte de commerce de Saint-Pierre du 22 mai 2019, la SARL Odalyna Beauty a été placée en sauvegarde, convertie en liquidation judiciaire le 7 novembre 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2512136_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 août 2025, la société GFR Beatrix et ses enfants, représentée par Me Drouot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 29 janvier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6864c1f331953a33f9365dd3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La SAS Beauty univers holding est la holding d'un groupe de sociétés qui exploite des magasins de parfumerie sous l'enseigne " Passion Beauté ".

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2406910_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

S’agissant de la créance irrécouvrable enregistrée pour la société Beauty Meat, la société B... C...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66a9d38e05566a2f16fd876b

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

APPELANT Mme [J] [H] épouse [Z] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 - Représentant : Me Guillaume BEAUGY

Source officielle
CC

soc

6137208ecd580146773eb958

Cassation

16 juin 1982

16 juin 1982

DU TRAVAIL ET L'ARTICLE 6 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA COIFFURE DU 16 MAI 1972 ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT PRUD'HOMAL ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE PASCALE BEAUTY

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61522

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

6 juillet 2023 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant à la société Novi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Beauty

Source officielle
CC

comm

6079d33c9ba5988459c57fca

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Beaunier, commissaire aux comptes de cette société, soit relevé de ses fonctions ; Attendu que pour accueillir cette demande, la cour d'appel a retenu que M.

Source officielle

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