de la société Atelier d'Architectes Gaertner, notamment par la société Procobat, depuis lors en liquidation des biens, assurée par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB); que les blocs de béton

Se plaignant de la présence d'une poutre en béton traversant la mezzanine, non prévue sur le plan initial, les privant de 5,55 m² de surface, M. et Mme [E] ont, après expertise, assigné la SCCV en réparation

J..., ancien responsable d'unité de production de la société Aude Beton, licencié pour faute lourde le 13 novembre 2013, a porté plainte du chef de violation du secret des correspondances, après avoir

X... et A..., architectes, d'une mission de maîtrise d'oeuvre et la société GEP des travaux de gros oeuvre ; que cette dernière a sous-traité les études relatives au béton à la société Atelier 75 ;

une grande surface, par la Société d'exploitation des grandes surfaces (SEGS), assurée par la société Commercial Union IARD, représentée par la société Mancini ; qu'après la réalisation des travaux de béton

Y... et A... et de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Begon Z..., les conclusions de M.

l'urbanisme, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables d'exécution de travaux de construction d'un mur de béton

notamment pour avoir, le 9 novembre 1988, allumé un incendie à Honfleur (arrêt, p. 10, dernier alinéa) ; "aux motifs que, le 9 novembre 1989, vers 21 h 45, un incendie s'est déclaré dans un escalier en béton

Demandeur (s) : URSSAF LANGUEDOC [Localité 1] [Adresse 1] Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS Défendeur(s) : M2Z CONSTRUCTION (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : ME BERGON Jean Michel Composition

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unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 21 septembre 1995 n° 562), que la société ECB a conclu pour le financement d'une centrale béton

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[Adresse 1] exerce une activité de fabrication et de vente de béton prêt à l'emploi. La S.A.S.

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Philippe X..., notaire associé de la SCP André Begon, Robert Bonneau et Philippe X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile

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