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9 381 résultats pour « Benoît DIRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6866e3d4d33109fd079b5437

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il ne peut ni les réserver, ni dire qu’ils suivront le sort d’une instance au fond qui demeure éventuelle à ce stade.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90235

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Benoît X... C/ Mme Véronique Y...épouse DE X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02bffe8d588318c1ad57

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par acte en date du 2 juillet 2018, la société Benoit et associés, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00170

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

La Snc L'Obélisque, qui est en redressement judiciaire, et qui exploite un autre fonds, a besoin de trésorerie pour pouvoir déposer un plan de redressement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a483

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

-Votre traitement des prospects dont la liste vous est hebdomadairement remise par Benoit C... procède des mêmes négligences.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68ded1586af9fd1f8095aa2c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Portalis DB2Y-W-B7J-CD74D Date : 01 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/00609 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD74D N° de minute : 25/00487 Formule Exécutoire délivrée le : 02-10-2025 à : Me Benoît

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0111DEC002310193

Admin. suprême

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Au cours d'une réunion à Lausanne il fut convenu de la vente par H. d'un kilo d'héroïne à Benoît.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1a47fcdc6046d47eeb39e

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Benoît ANDRE Juges : Mme Christine BOUVIER Mme Monika CRESSON La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

697863fbcdc6046d47d6557e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

A l'issue des débats, Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire faisant fonction de Président a annoncé que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 21 Janvier 2026, en application

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

670eaefe1c3411ff34528757

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[F] [J] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. LE PREFET DE LA COTE-D’OR Représenté par M. [K] [O] DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661d6e33082b40ce99b66c07

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

le même magistrat S.A.S.U. [4] C/ URSSAF RHONE-ALPES N° RG 18/02464 - N° Portalis DB2H-W-B7C-TEJ6 DEMANDERESSE S.A.S.U. [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL BENOIT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2506948_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., Benoît Tristant, Thierry Burey, Anthony Ciattoni, Jean-Pierre Sayah, Luc Sanguinetti, Mmes A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6032d03eba15774546714f7b

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdd99b3730cbb43116e59ec

Appel

29 août 2018

29 août 2018

Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61635ddf683f470e3416dc09

Appel

25 novembre 2010

25 novembre 2010

FCCOUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 25 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Maître Alexis GARAT, avocat au barreau de BORDEAUX Intimées, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 09 Avril 2008, devant : Monsieur Benoit

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03561_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2024, Me Benoît David, représenté par Me Fabienne Griolet, demande à la cour : 1°) de réformer l’article 2 de ce jugement du

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a304bacdc6046d470bb96f

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Maître Nicolas SAINTE-CLUQUE - SELARL SAINTE-CLUQUE SARDA LAURENS Avocat au Barreau de Narbonne DEFENDEUR(S) : LIGNE SOFA [Adresse 2] [A] [W] [Adresse 3] [I] [Y] [Adresse 3] REPRESENTANT(S) : Maître Benoît

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfa4beee0f8318b97708

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

prolongation du maintien au centre de rétention de [A] [K] [J] né le 20 Décembre 2002 à [Localité 1] de nationalité Congolaise Vu l'appel formé le 24/07/2023 à 08 h 42 par courriel, par Me Diane BENOIT

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69e34db0cdc6046d47ab7522

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Benoît SERGHERAERT président de chambre, M. Stéphane LEVEL et M. Samuel BIGOT juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé.

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