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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a81a9ba5988459c4bd17
2 mars 1982
2 mars 1982
A CONTINUE A PRENDRE OU A FAIRE PRENDRE DES MEDICAMENTS A SAINT-BENOIT POUR CERTAINS DE SES CLIENTS AUX MOTIFS QUE CEUX-CI NE VOULAIENT PAS ALLER CHEZ LE PHARMACIEN Y...
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f1e704a005d1ed6fa6
19 avril 2023
19 avril 2023
BLANCHE DE CASTILLE [Adresse 3] la cité [Localité 1] Représentée par Me Benoît LECLERC avocat de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Représentée par Me Benoît LECLERC de la SCP
Source officielleRéférés
678eba72bfd75b73b3e43be9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/666 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HWVY N° de minute : 25/06 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleRéférés
678eba75bfd75b73b3e43cba
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/714 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HXHY N° de minute : 25/18 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleRéférés
678eba77bfd75b73b3e43cd9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/685 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HXAM N° de minute : 25/03 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleJuge Liberté Détention
6965638acdc6046d47118e22
9 janvier 2026
9 janvier 2026
NICOLAS, avocat au barreau de COLMAR Vu le procès-verbal d'audition de Monsieur [X] [T], par le moyen d'une communication téléphonique, le 09 janvier 2026 à 09h38 assisté de Me Benoît NICOLAS, avocat
Source officielleRéférés
678eba84bfd75b73b3e43d4d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/631 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HWPU N° de minute : 25/10 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310170
29 mars 2018
29 mars 2018
Benoit Z..., domicilié [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e737
22 septembre 2011
22 septembre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 22/09/2011 No MINUTE : No RG : 11/02631 Ordonnance (No 09/01359) rendue le 14 Mars 2011 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : DG/VV APPELANT Monsieur Benoît
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007835090
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Benoît X... Donna un report d'incorporation au titre de l'article L 5 du code du service national ; 2°) rejette la demande présentée par M. X...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e20e82cdc6046d478ee3d7
14 avril 2026
14 avril 2026
PRESTIGE PARQUET 81 (SAS) [Adresse 2] Représentée par Monsieur [I] [F] Maître [O] [G] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e27b1acdc6046d479c00f4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : MOTO SERVICE 82 (SARL) [Adresse 1] B 432 375 152 - 2000 B 227 Maître [K] [R] comparaissant en personne pour la SELARL BENOIT
Source officielleChambre 04
69f25dc9cdc6046d4701aa58
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 06
69f26e66cdc6046d4702fdfc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458117.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 avril 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459134.20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 1er avril 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459978.20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme A Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 1er avril 2022.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91113
28 novembre 2024
28 novembre 2024
pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société AEW Commerces Europe anciennemnt dénommée Actipierre Europe, ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91106
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il n'y a donc pas lieu de faire droit à la requête aux fins de radiation de son pourvoi. Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90790
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] [I], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors
Source officiellePage 32 sur 605
SELARL CABINET BENOIT FAVRE
08/01/2026
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SELARL CABINET BENOIT FAVRE
09/08/2024
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SELARL CABINET BENOIT FAVRE
13/06/2024
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SELARL CABINET BENOIT FAVRE
25/08/2022
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FAVRE, Benoit, Patrick
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
06/02/2022
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