SOTEM et au nom des propriétaires de deux parcelles cadastrées section C n° 304 et section C n° 399 pour une superficie de 5 hectares et 40 ares sur le territoire de la commune de La Boissière ; Sans qu'il

autorisation préalable les clefs des NRO fournies, un jeu de seize clés pour tous les NRO et sous-répartiteurs optiques de niveau 1 (SRO1), un jeu de dix clés permettant d'ouvrir les armoires hébergeant les boîtiers

X... et le condamne à payer à la société Boissières Part la somme de 1 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique

rendu le 12 février 1988 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de Mme Evelyne X..., demeurant route de Lavernose, Le Fauge, Noé (Haute-Garonne) ci-devant et actuellement à Boissières

Michel Y..., demeurant La Boissière ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2001, où étaient présents : M.

Odéric X..., demeurant Domaine de Boiris, route de Muret à Saint-Lys (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de la société

Par un jugement n° 2204962 du 12 mars 2024, le tribunal administratif de Rennes a annulé l'arrêté du 7 avril 2022 en tant que les boitiers du projet de construction ne sont pas intégrés à la clôture sur

pisciniste puisque l'homme de l'art avait retenu que la cause des désordres se trouvait dans l'emploi par ce locateur d'un mortier non conforme à sa destination et dans les défauts de mise en oeuvre des boitiers

La Chaignaud, société anonyme manufacture de feutres, dont le siège est à La Rochefoucault (Charente), 2°/ de Mme Huguette X... épouse Y..., demeurant "Les Plantes" Vars (Charente) à Saint-Amant de Boixe

[I], qui indique qu'en principe, «les boitiers de branchement sont implantés à l'extérieur des lots afin de laisser le libre accès au boitier aux agents EDT.

Monsieur [G] [H] et Madame [D] [Y] épouse [H] à payer à la SARL [C], les sommes suivantes : o 6 500 € à titre de dommages et intérêts « pour la mauvaise implantation de l'ensemble des réseaux, le boîtier

juillet 2015, la Sas Grenke Location a consenti à la Sarl des Hospices la location longue durée d'un nouveau matériel de surveillance à usage professionnel (un dôme motorisé, un DVR, un écran et un boîtier

modèle KDT 030, l'appelante soutient, sans prétendre s'approprier un genre ou des caractéristiques prises isolément, qu'il procéderait de la combinaison des éléments suivants : • Un boîtier

Pour rejeter le moyen de nullité des investigations effectuées par l'intermédiaire de la société [3] sur deux boîtiers téléphoniques et deux lignes téléphoniques, l'arrêt attaqué énonce que l'interception

[Y] [M] a bénéficié d'un changement de boîtier en janvier 2017, mais qu'un incident survenu en 2019 (extériorisation du boîtier) a nécessité une extraction et une ré-implantation, lors d'une hospitalisation

Son véhicule a été remorqué vers la SARL GVH Garage de la Vallée de l'Hérault, lequel a réalisé le remplacement du boîtier thermostat.

amiable versé aux débats que le véhicule litigieux a présenté une fuite d’huile moteur sous le carter de la boîte de vitesse ainsi qu’une fuite de liquide de refroidissement entre la pompe à eau et le boîtier

En 2006, il a été procédé à un changement du compteur électrique, équipé d'un boîtier de téléreport, et un nouveau contrat de fourniture d'électricité a été conclu pour une puissance de 36 kVA.

A titre subsidiaire si le tribunal devait ne pas retenir le fondement contractuel, sur la responsabilité délictuelle Juger que la société Enedis a causé une faute en n'entretenant pas le boîtier électrique

En lecture de ce rapport concluant à l'existence d'un vice caché tenant à un défaut de masse structurel occasionnant une chute de tension dans le boîtier de gestion des organes électriques du véhicule,