DEMANDERESSE : * SAS SERALU [Adresse 1] comparant par Monsieur Bruno VINCENDEAU, Président de la SAS HOLDING V.A.F., Présidente de la SAS SERALU, assisté de Maître Olivier MORINO - SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE

A B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal, dans l'état de ses dernières écritures : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet Gard a implicitement rejeté sa demande de regroupement

Bruno U..., M. Robert F..., M. Roger XR..., M. Jean-Marc YU..., M. Philippe YM..., M. Jean-Paul XQ..., Mme Jeanine D..., M. Damien O..., M. Thierry X..., Mme Simone I..., M. René K..., M.

L'intéressée, qui occupait jusqu'alors un logement situé rue Roger Brun à Marseille, a conclu, le 1er mars 2023, un bail pour un logement situé boulevard du colonel C A à Marseille.

KEOLIS BORDEAUX CPAM DE LA GIRONDE Me Bruno LASSERI Copie exécutoire délivrée à : CPAM DE LA GIRONDE Me Bruno LASSERI COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence DEFFIEUX

Les époux Y... sont propriétaires d'un tènement immobilier situé sur la commune d'ANSE et cadastré AR 122 (anciennement E 615) et provenant du partage en trois d'un ancien fonds ayant appartenu à Roger

Roux, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025. La rapporteure, F.

Roger, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur YY... Roger la somme de 1.905, 61 Euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Monsieur G...

Roger COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le quatorze mai deux mille huit.

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés.

ORPEA - CLINEA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ - Me Bruno ZANDOTTI Décision déférée à la Cour : Jugement

Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Mme [B] [K] (chargée d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE : S.A.S.U. [3] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Bruno

Roger ZA..., à M. Emilien J..., à M. Francis YE..., à M. Mario YD..., à M. Jean-Philippe XA..., à l'ASSOCIATION DES HORTICULTEURS SINISTRES DE SOLLIES-PONT, Mme Riccarda X..., à M. C..., à M.

Octobre 2007 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 8 No Section : No RG : 07/J00838 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL

Bruno, - Epoux Y...

Socea Balency au paiement d'une somme de 2 568 938,25 F avec intérêts capitalisés, en réparation des dommages affectant le mur de soutènement du chemin départemental n° 642, entre le Mourillon et le Cap Brun

Compagnie d'assurance AREAS Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN - Me Sandra JUSTON - Me Bruno

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.