coloré, par l'état de la partie supérieure de la hotte dans le caisson d'isolation thermique, dont la structure légère métallique n'est pas déformée, par la présence de l'isolant (laine minérale), non carbonisé

A B, mandataire, de la société Atelier Archi Med et de la société Ingénierie générale du bâtiment (INGB), la maîtrise d'œuvre d'une opération de restructuration de la piscine de la Carbonite à Bastia.

grosses pierres, à l'arrière duquel, sur environ 15 mètres, a été constitué dans le sol un remblai de pierres, tomettes, briquettes..., un monticule de résidus de jardinage (troncs, branches en partie carbonisés

Marsat et Vincent, fournissant à cet effet ses références bancaires (RIB) », d'où il s'évinçait nécessairement que la société Sunclear justifiait d'un document écrit opposable à la société Nisse Carbonnage

bien vouloir : - Débouter [K] HABITAT de l'ensemble de ses demandes, - Ordonner à [K] HABITAT d'opérer la réalisation des travaux nécessaires pour remédier aux problèmes d'humidité et de monoxyde de carbone

Madame [F] [I] épouse [K] née le 13 Mars 1920, demeurant Chemin du Plantier Major 1 Parc du Plantier Major 13210 SAINT REMY DE PROVENCE représentée par Me Sophie BAYARD, membre de la SELARL CARDONNEL-BAYARD

HELP CAR, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante Mme [R] [J], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Marie CARBONEILL de la SCP DELMA AVOCATS, avocats au barreau de BAYONNE, avocats

représentée et plaidant par Me Michel BAYARD de la SCP CARDONNEL-BAYARD, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2013 en audience publique

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Carbonnel, représentant la commune nouvelle de Charny Orée de Puisaye. Considérant ce qui suit : 1.

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Carbonnel, représentant la commune nouvelle de Charny Orée de Puisaye. Considérant ce qui suit : 1.

ET MOSELLE - MEUSEBP 3224054022 NANCY CEDEXNon comparante ni représentéeCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et du délibéré,Président de Chambre : Madame SCHMEITZKYConseillers : Monsieur CARBONNEL

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Mai 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Mai 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 21 Décembre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 29 Février 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

CARBONNEL : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : A.

devenue SARL Fanfan, afin de les exploiter, des parcelles situées sur les territoires des communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt et Villers-Carbonnel

LA CARBONNIERE, S.E.L.A.R.L.

Par cette requête, enregistrée le 19 janvier 2025, Mme A..., représentée par Me Carbonetto, demande au tribunal : 1°) d’annuler les arrêtés du 22 décembre 2024 par lesquels le préfet de police l’a obligée

, AP 75 et AP 76, dont les propriétaires et gestionnaires concernés sont les suivants : - pour la parcelle cadastrée AP 62, 18 Place Pierre Sémard à Rezé : * la SCI NJC domiciliée 6 rue Louis Carmontelle