Philippe Z..., demeurant villa Alta Rocca, 24, terrasses de Cardo, route de Cardo à Bastia (Haute-Corse), 2°) Mme Evelyne A..., épouse Z..., demeurant villa Alta Rocca, 24, terrasses de Cardo, route

et d'une pratique soutenue en tant que chirurgien dans le service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire de Besançon jusqu'en 1994 et s'il a été admis au concours

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Cardoso, avocate de M.

C..., domiciliée [...] , agissant en qualité de présidente du CHSCT de l'établissement CWT France de l'UES Carlson Wagonlit Travel France, contre l'ordonnance rendue le 14 mars 2018 par le président du

2], contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas Personal finance, 2°/ à la société Cardif-assurances

2013, pour raisons médicales, puis a été placée en incapacité professionnelle totale permanente et en invalidité par la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (la CARCDSF

qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une demande d'arrestation provisoire présentée par le Gouvernement britannique pour l'exécution d'un mandat d'arrêt délivré par un juge du tribunal de Cardiff

[L] a été engagé en qualité de réceptionnaire cariste le 7 juillet 2003 par la société établissements Desplat devenue Paprec métal. 2.

1512 vendu "comportait" un disque dur, que tout au contraire sur la facture proforma la spécification de disque dur figure après la mention du PC et du drive ce qui montre bien que le PC et le hard card

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'entrainement Carlos

la société Lloyd's, dont le siège est ..., 2 / de la société Alpha entreprises LTD, dont le siège est Gibraltar Business Centre 104/106, Iristown, Gibraltar, 3 / de la société Lowndes Lambert cargo

que la serveuse Marie-Odile D..., dite Lapin, employée depuis 7 ans et jusqu'à fin août 1990, niait toute pratique sexuelle, reconnaissant toutefois en fin d'audition, s'être parfois laissée caresser

Robert Cardon, conseiller à la cour d'appel de Rouen, président, de Mme Emmanuelle Robinson, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux et de M.

de Valmante à la licencier pour motif économique de son emploi de secrétaire de direction ; 2°) annule ladite décision ; 3°) condamne le centre cardio-vasculaire de Valmante en tous les dépens de première

définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Cardoso de la somme de 1 000 euros.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cardoso, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Cardoso, avocate de M.

Z... à réparer l'entier préjudice de Mme X..., la cour d'appel a énoncé que la rachianesthésie qu'il avait pratiquée était la cause la plus " probable " de l'accident cardio-circulatoire dont Mme X...

national des invalides de la marine, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 septembre 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, au profit du Centre cardio-vasculaire

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 28 février et 3 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, statuant en application