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1 561 résultats pour « Charlotte Bres »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162603b8672d229b88163a6

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

jugement rendu le 25 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° F10/9712 DEMANDEURS AU CONTREDIT Madame [L] [U] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162efb18fe037d2cb4a0504

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Philippe DUBOURG (Président du conseil d'administration) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3f9

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Maurice PICARD, ès qualités d'administrateur judiciaire et la SCP BELAT-DESPRAT, ès qualités de mandataire judiciaire, déclarée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200056

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Y..., qui le suivait et conduisait un ensemble routier appartenant à son employeur, la société Charot, et assuré auprès de la société Generali IARD, s'est arrêté derrière lui ; qu'heurté à l'arrière par

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb56ecece1704f574738c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Greffier lors des débats : Madame Charlotte COMBARET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Avril 2023.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8fffb03029105dbedc310

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Pour contester ce taux la société se prévaut de l'avis du docteur [G] daté du 16 mars 2020 (pièce n°3 de la société) qui indique : 'Histoire de la maladie : AT 02/07/2018 : bras gauche " le caddie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6bb

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[B] [V] de l'aider à fixer le grappin sur le bras de sa pelle mécanique, pensant qu'il avait déjà réalisé ce genre de travaux. Il indique qu'il avait l'habitude de travailler avec un autre collègue.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4720da87ff5e011311

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Juillet 2023 par le Juge de la mise en état de [Localité 13] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/03468 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire CHARTON

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0905DEC003436104

Admin. suprême

5 septembre 2006

5 septembre 2006

Il est atteint de la maladie de Charcot-Marie qui est une maladie héréditaire débutant pendant l’adolescence et se caractérisant par une paralysie des muscles du pied et de la jambe, à évolution lente,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2530997_20251025

Administratif

25 octobre 2025

25 octobre 2025

sauraient être regardées comme constitutives d’une situation d’urgence imminente de nature à justifier l’intervention du juge des référés de l’article L. 521-2 du code de justice administrative à très bref

Source officielle
CC

civ1

6137212acd580146773f1891

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

avocat général, Melle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Préservatrice foncière, de la SCP Le Bret

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d5bbf04ef7857c0473

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Décrochage sur charriot pour passage en étuve. » Il indique que cela le conduit à effectuer des travaux comportant des mouvements avec le bras décollé du corps d'au moins 90°, sans soutien, plus de 2 heures

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01172

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

, la cour condamne la société La Bresse à payer à Q...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

66274ef0c1c6ed00087b3c57

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Monsieur [M] [T] [R] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 4] (13000), demeurant chez [O] [E] - [Adresse 2] représenté par Me Daniel TARASCONI, avocat au barreau de Marseille substitué par Me Charlotte

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65b16309b9f94e984650beb5

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

DBW3-W-B7G-2S3G AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [B] [Z] né le 24 Décembre 1964 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 3 AVENUE HENRI ROURE LA CASTELLANE 13016 MARSEILLE comparant en personne assisté de Me Charlotte

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

65b2b580fd6229a4e58a5a73

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7G-CWY3A N° MINUTE 11 JUGEMENT rendu le 25 janvier 2024 Art. 242 du Code Civil DEMANDERESSE Madame [T] [A] épouse [E] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Marie-charlotte

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee717e08341cb4a8cc85

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le levage de cette benne était réalisé au moyen d’un chariot élévateur à mât télescopique.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d88581cdc6046d47b9d481

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Pauline DURIGON, Conseillère, Madame Charlotte

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2413225_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que si le couple s'est marié en juillet 2022 à Bourg-en-Bresse, Mme B est entrée en France en 2018 et trois enfants sont nés en France de leur union en 2019

Source officielle
CC

soc

613720adcd580146773ed591

Cassation

25 novembre 1987

25 novembre 1987

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi, Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 21 mars 1985), Melle chaillet

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BRESIL, Charlotte Chantal Béatrice Isabelle

SIREN 839752227Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

28/07/2024

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Procédures collectives

BRESIL, Charlotte, Chantal, Béatrice, Isabelle

SIREN 839752227Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

28/07/2024

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Créations

Milk SC, DE POULPIQUET DE BRESCANVEL, Charlotte, Diane, Marie

SIREN 512157058Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

12/11/2023

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Procédures collectives

BRESIL, Charlotte, Chantal, Béatrice, Isabelle

SIREN 839752227Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Mai 2023, désignant liquidateur SELARL CHARLENE LOUVEAU, mission conduite par Me Charlène LOUVEAU 21 bis, rue de Buffon - 76000 Rouen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

30/06/2023

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Ventes et cessions

COIFF'ACADEMIE, BRESIL, Charlotte, Chantal, Béatrice, Isabelle

SIREN 839752227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

Acte notarié du 30/03/18 Siège de l'ancien propriétaire : 126 route de Paris 76240 LE MESNIL ESNARD Siège du nouveau propriétaire : 126 route de Paris 76240 LE MESNIL ESNARD

05/06/2018

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