AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elpis Y...

Eloi Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

Z..., demeurant chez Mlle Maria X..., résidence Saint-Eloi, 7, place Cézanne, 91380 Chilly-Mazarin, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

P/ Le premier président Le conseiller référendaire délégué Eloi Buat-Ménard

display:inline-block } .s7DFB2B37 { width:178.4pt; display:inline-block } .s40964402 { width:201.63pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 24612/03 by Elli

JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 24/ du 18 Janvier 2024 Enrôlement : N° RG 22/08752 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2L43 AFFAIRE :Mme [P] [W] épouse [R] ( Me Pieyre-eloi

sis [Adresse 2] Représenté par son Syndic en exercice la Société D4 IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Pieyre-eloi

#Boehringer Ingelheim KG, Boehringer Ingelheim Pharma KG, Glaxo Group Ltd, The Wellcome Foundation Ltd, SmithKline Beecham plc, Beecham Group plc, SmithKline & French Laboratories Ltd i Eli Lilly and Co

Yves X..., demeurant au Petit Saint-Eloi, Plouédern à Landerneau (29220) ; M.

Serge X..., demeurant 6, Pépinière Saint-Eloi à Fayence (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Les sociétés Bouygues travaux publics, Elco

de l’épargne retraite, notamment son article 9, - Le Guide du déclarant publié sur le site Internet de la Haute Autorité, Ayant entendu, lors de la séance du 23 octobre 2019, Monsieur Sébastien Elli

Mme A demande réparation des préjudices qu'elle estime avoir subi lors de l'injection de Kénacort sur des cicatrices sur sa cuisse au sein du service de dermatologie de l'hôpital Saint-Eloi en 2023.

C..., représenté par Me Febbraro, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté BIA-ELOI-2025-722 du 19 août 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l'oblige à quitter le territoire français sans délai

A..., représentée par Me Khendoudi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°BIA-ELOI-2026-009 du 3 janvier 2026 par lequel le préfet de Vaucluse l'a obligée à quitter le territoire français dans

code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que le 21 avril 1999, la caisse régionale de crédit agricole mutuel de Charente-Maritime et des Deux-Sèvres (la caisse) a consenti à la société Le Saint-Eloi

Pierre Y..., demeurant ..., cité Saint-Eloi, Lambersart (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de M.

Z..., ès qualités d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de Mme Y..., demeurant 1, Place Saint-Eloi, 22130 Landeba, 4 / de M.