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31 819 résultats pour « Emmanuelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 8 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007612936

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

ANTOINE ET EMMANUEL A...

Source officielle

Page 32 sur 1591

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CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007735370

Admin. suprême

24 juin 1988

24 juin 1988

EMMANUEL X... le bénéfice du statut de réfugié ; qu'ainsi, la requête de M. Y... est devenue sans objet ; Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de M. EMMANUEL X....

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaeafbb79e8fd3d2ee00

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DOMUS MONTIGNY Monsieur [U] [M] Représentant : Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0221 Madame [G] [M] Représentant : Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110422

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Frédéric Y... invoque par ailleurs une lettre adressée par Mme Emmanuelle A... à M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65b35ff21d7564000872ddb9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par déclaration du 14 avril 2022, la SAS Cabinet Emmanuel Chevignard a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68660f74bbe0ac41ca81b099

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

VINCENT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 608 APPELANTE ET Madame [T] [H] née le 03 Juin 1991 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me François-xavier EMMANUELLI

Source officielle
CC

civ1

61372362cd5801467740916f

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

rectifié l'arrêt n° 1266 P, rendu le 15 juin 1999 par la Cour de Cassation, Première chambre civile, sur le pourvoi n° W 97-20.049, opposant les AGF au GAN, dont le siège est ..., et aux Etablissements Emmanuelli

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y

6253ca5cbd3db21cbdd8ad11

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2008 CC No 2008/72 Rôle No 06/20367 Emmanuel X... C/ Laurent Y...

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c449a5

Cassation

2 décembre 1981

2 décembre 1981

DE CORNY A EU DEUX ENFANTS, CHRISTIAN ET EMMANUEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c870

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Emmanuelle X... était libérée sous contrôle judiciaire le 14 avril 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e137

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Emmanuel X... a interjeté appel de cette décision, par déclaration reçue le 20 février 2008.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00643

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

Emmanuel Y..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10230

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mmes Emmanuèle et Marie X..., de la SCP Richard, avocat de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e440

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Par requête enregistrée le 8 juin 2010, Monsieur Emmanuel Z...a sollicité la diminution des pensions alimentaires mises à sa charge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93430

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

No 15/08032 AFFAIRE : Emmanuelle, Caroline, Marie X... C/ Stéphane Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300740

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

Y... ; que Emmanuel Y... ne saurait lier cette réévaluation du fermage au paiement de l'indemnisation des améliorations qu'il a apportées au fonds, alors que cette indemnisation ne peut se faire qu'en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a7

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

G : 13/ 04050 Melle Emmanuelle X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02042

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de sa demande tendant à faire prononcer la résiliation judiciaire aux torts exclusifs de l'employeur et de l'avoir en conséquence

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203743_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

journalier ", " EMMANUELLE mensuel ", " EMMANUELLE annuel " et " EMMANUELLE cahier et comptabilité " sans autre pièce justificative.

Source officielle