Jean-Paul, Jean Z..., Robert et Frédéric Y... et M.

Saisie d'un pourvoi formé par la société Robert BOSCH, par arrêt du 6 octobre 2017, la Chambre Sociale de la Cour de Cassation a cassé et annulé l'arrêt de la Cour d'Appel de Paris du 23 juin 2016, en

Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

agissant en sa qualité d'héritière de feu Robert X...

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 29 janvier 1993) d'avoir déclaré recevable l'appel interjeté par l'entreprise Robert X... alors, selon le premier moyen, qu'il n'a pas été répondu par la cour d'appel

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR réformé l'ordonnance du 6 juin 2012 rendue par le juge commissaire à la liquidation judiciaire de Robert X..., et statuant à nouveau, d'AVOIR rejeté

Demandes relatives à un bail rural COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le treize octobre

ROBERT ET BERNARD X... ...

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

COUR D'APPEL DE PARIS 7 chambre, section A ARRET DU 4 JANVIER 2000 (N , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 97/22378 Pas de jonction Décision dont appel : Jugement rendu le 21.02.1997

la Cour composée de : - Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre - Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre

Robert X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille neuf.

le 3 juillet 2000 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de Mme Yvette Z..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Reine Z..., épouse Robert, demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve Robert B..., née Anne-Marie X..., née le 17 février 1905

sociétés Jean Robert et Michel et les condamne à payer à la société Alca la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre B, du 15 février 1991, qui l'a condamné, pour blessures involontaires n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail supérieure

6ème Chambre B ARRÊT No 103 R. G : 11/ 01590 M. Robert X... Mme Mathilde X... C/ M. Cyrille X... Mme Magali X...

en laissant pour lui succéder ses deux enfants Carmen et Robert.