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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94174
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Ayant pour avocat Maître Florent I..., membre de la SELARL X... , avocat au barreau de TOURS, Madame Maryse Jeanne B... épouse H... née le [...] [...] [...]
Source officiellecr
édure suiviec/Serge Y
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05048
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Monique, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Florence et Jean-François Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc6bbd03a05db9650eb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 juillet 2023.
Source officielle9e Chambre C
616263c510de15342de14839
15 novembre 2013
15 novembre 2013
[P] dans l'attente d'une décision définitive dans la procédure pénale diligentée à l'encontre de M.[P] pour des faits de faux et d'escroquerie au jugement, subsidiairement de débouter M.
Source officiellecr
613725fbcd580146774220c6
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Florent, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 3 mai 2000, qui, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte du
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c182
26 juin 2008
26 juin 2008
Florence X... C / Eric Y...
Source officiellecr
6079a7fc9ba5988459c4b7ec
17 novembre 1987
17 novembre 1987
violation des articles 1 et 5 de la loi du 16 décembre 1964, de l'article 1er du décret du 15 décembre 1967, des articles 1er et 2e du décret du 23 février 1973, de l'article 593 du Code de procédure pénale
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba58ea6533065f551e5a
4 avril 2025
4 avril 2025
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6260f9576d9e13277d6e399d
20 avril 2022
20 avril 2022
, avocat au barreau de PARIS, toque : P0061 SELARL BARONNIE Es qualité d'administrateur judiciaire de la société CAVE CANEM 14 avenue du Viaduc 94130 Nogent sur Marne Représentée par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59dfea95005de85f3c4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre commerciale 3-1
6971c16acdc6046d4733af9e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Gwenaël COUGARD, Conseillère, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC
Source officielleChambre 1-2
679336bacc9763289b72519a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01020_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
E B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02170_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle14e Chambre
6032e32133e159572b08866c
25 octobre 2017
25 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60365cd827b00cbd4b1689ed
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Greffier lors des débats : Florence CHANVRIT Adjointe Administrative Principale faisant fonction de greffière ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02147_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6352378f8c924eadffcc4982
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- signé par Florence PAPIN, Présidente et par Dorothée RABITA, greffier présent lors de la mise à disposition. *** Par acte du 19 novembre 2012, M.
Source officielleChambre des Rétentions
66a8820f7be56405acf78ff1
28 juillet 2024
28 juillet 2024
28 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01824 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA5W (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 24 juillet 2024 à 17h23 Nous, Florence
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-88095
25 juin 2008
25 juin 2008
En même temps, le Tribunal pour enfants de Florence a remédié au défaut de limitation temporelle du placement, en ordonnant un placement pour une durée de 3 ans.
Source officiellePage 32 sur 234