Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
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5 mai 2022
5 mai 2022
facture ainsi que des manquements fautifs de la société Needle Concept dans la maîtrise de la fabrication de son process (difficultés liées aux aiguilles, aux moules des pièces et au plan des trocards et hubs
Source officielleJex
67fd5033e85d0474bddb3676
4 avril 2025
4 avril 2025
FETISH [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.C.I.
Source officielleSociale A salle 1
65375f6c974d258318455069
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[S] [P] [O] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0610DEC003927904
10 juin 2008
10 juin 2008
de leurs prétentions, mais aussi de prendre connaissance et de discuter toute pièce ou observation présentée au juge en vue d'influencer sa décision, et de la discuter (voir, parmi d'autres, Nideröst-Huber
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616250fa929f6bffa995b38a
6 mars 2014
6 mars 2014
Considérant que par email du 8 juin 2010, la société DSV Road a répondu en indiquant « vous trouverez en pièces jointes : Notre projet technique traction distribution depuis hub Italie de DSV tarification
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf70
4 mars 2008
4 mars 2008
Par ordonnance d'incident du 8 février 2006, le conseiller de la mise en état a notamment : - vu l'accord des parties, désigné la SCP HUBER CHATELIN DUMENIL du BUISSON, notaire à VERSAILLES afin qu'elle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0209JUD005895118
9 février 2023
9 février 2023
(...) humm j’aime bien ça, ça m’excite (...) [le sexe] en tulipe ? humm ça doit être bien bon dans le trou de balle ça ».
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0609JUD002658695
9 juin 1998
9 juin 1998
COURT’S CASE-LAW REFERRED TO 19.2.1998, Huber v. France In the case of Maillard v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0313DEC003327706
13 mars 2008
13 mars 2008
Belgium , judgment of 20 February 1996, Reports 1996 ‑ I, p. 234, § 33; and Nideröst-Huber v. Switzerland , judgment of 18 February 1997, Reports 1997-I, pp. 107-108, §§ 23 and 24).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0116JUD002176403
16 janvier 2007
16 janvier 2007
de se voir communiquer, préalablement à l’audience, des conclusions qui ne l’ont pas été à l’autre partie à l’instance, ni au rapporteur, ni aux juges de la formation de jugement ( Nideröst ‑ Huber
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1216DEC000629007
16 décembre 2008
16 décembre 2008
206, § 31 ; voir également Nideröst-Huber c. Suisse , arrêt du 18 février 1997, Recueil 1997-I, p. 107, § 23 et, plus récemment, Ferreira Alves c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0802JUD003738797
2 août 2000
2 août 2000
410, § 43 et arrêt Huber c. France du 19 février 1998, Recueil 1998-I, § 36).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0519DEC006685901
19 mai 2005
19 mai 2005
une possibilité raisonnable de présenter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net désavantage par rapport à son adversaire (voir, parmi beaucoup d'autres, Nideröst-Huber
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0410DEC006982901
10 avril 2003
10 avril 2003
également valable, mutatis mutandis et en certaines circonstances, en matière civile, nonobstant la latitude plus grande dont jouissent les Etats contractants dans le domaine du contentieux civil ( Nideröst-Huber
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1114DEC006505809
14 novembre 2017
14 novembre 2017
République tchèque , n o 35376/97, 3 mars 2000) ou par la juridiction auteur du jugement entrepris ( Nideröst-Huber c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0702DEC003351196
2 juillet 1998
2 juillet 1998
D.H., arrêt Huber c. France du 19 février 1998, à paraître dans Recueil des arrêts et décisions, 1998, par. 37).
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603776909b5b6c52770bcdf7
19 mars 2015
19 mars 2015
[H] [F] qui suivait leur dossier au sein de la société SYCOMORE': ainsi le 16 août 2011 à une société LE HUB AGENCE, le 21 mars 2012 en vue d'un déplacement chez un client à [Localité 1], les 18 novembre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa52fc601f08318991645
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Française [Adresse 5] [Localité 7] Madame [C] [I] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 9] - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Rodolphe Huber
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abf7eecdc6046d47d1b2a4
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le prestataire monteur la société PILOT HUB 34 de la société [E] [G] s'est déplacé gracieusement pour polir le parquet mais cette action a été faite dans un but commercial et d'apaisement et ne constitue
Source officielle2ème chambre 2ème section
668596d81d2b47a9d8cc0e8e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
sur le fait que l’immeuble s’affaisse »,un courriel de la société CHEFING à la société CHANEE DESCHEMAKER du 18 mars 2019 rédigé lui signalant « une nouvelle (et belle) fuite d’eau dans le plafond du hub
Source officiellePage 32 sur 53
DU HAYS, Sebastien, Louis, Humbert, Marie, DU HAYS
09/07/2026
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HUMBERT, Simon
09/07/2026
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SELARL PHARMACIE HUMBERT
09/07/2026
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BRASSERIE SAINT-HUMBERT
09/07/2026
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SPFPL DU DR HUMBERT
09/07/2026
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