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3 749 résultats pour « Jean Sannier »

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CPH
TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721d2cd580146773f7bc1

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Jean-François X..., ès qualités d'administrateur de la société Studio 18 à Mulhouse, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8ffb

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Jean Z..., 188/ de Mme Christine Z..., demeurant lotissement Le Mas d'Arnaud à Montbazin (Hérault), prise en sa qualité d'héritière de feu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90012

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

: - dit que l'action engagée par Monsieur Jean Baptiste X...sur le fondement de l'article 1384 du Code civil doit être examinée sur le fondement de l'article 1385 du même code, - déboute Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd87a14

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

Jean René X... Mme Thérèse Y... épouse X... Z.../ M. Jean A... Mme Denise B... épouse A... Mme Jocelyne C...

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e0f8cdc6046d47a34d16

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

XHAFAJ Sami, Président, assisté de Maître Patrick GIOVANNAGELI, Avocat au Barreau de Draguignan Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf40

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Code des débits de boissons ; Attendu que pour déclarer Léon Poirier coupable du délit de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, les juges du second degré énoncent que l'analyse de sang

Source officielle
CC

civ1

61372290cd580146773fe89b

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que c'est sans se contredire que la cour d'appel (Montpellier, 2 novembre 1993) a souverainement estimé que Jean

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742744f

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

menace ces témoins qui ont pu connaître du crime, serait aggravée par la remise en liberté de l'un des principaux mis en cause ; qu'en outre, cet assassinat s'inscrit dans une succession de crimes de sang

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2508871_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

A D a été affecté au lycée Sadi-Carnot Jean Bertin à Saumur dans la formation correspondant à son parcours scolaire.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00415_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Une note en délibéré a été présentée le 7 avril 2022 pour le syndicat Sud Santé Sociaux d'Ille-et-Vilaine.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00894_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Enfin, le ministre ne conteste pas que les arbres arrachés ont effectivement été remplacés par des arbres sains.

Source officielle
CC

civ1

60794df19ba5988459c48bec

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'un jugement du 14 mai 1984 a prononcé l'adoption simple de Jean-Denis X... par Georges

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7e4

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

"; qu'il est constant qu'à cette époque Jean-Michel Y... exerçait les fonctions de premier surveillant à la première division de la maison d'arrêt de la Santé; qu'aucune confusion ne pouvait donc être

Source officielle
CC

cr

AILLES, en date du 2 mai 2003, qui, dans l'information suiviec/Zahir D

6079a86f9ba5988459c4d447

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Jean-Pierre, - Y... Z... A...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0304DEC000572204

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

Le 20 juin 1983, une circulaire ministérielle du directeur général de la santé recommanda l’exclusion des donneurs à risque lors des collectes de sang.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2059028-2179320

Admin. suprême

11 juillet 2007

11 juillet 2007

It found Mr Saadi guilty of that offence and of forgery and receiving, and sentenced him to four years and six months’ imprisonment.

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b10d

Cassation

6 février 1989

6 février 1989

fonctions ; " alors, d'une part, que l'arrêt attaqué qui retient, sans les mettre en doute, 1° / le témoignage C... selon lequel B... avait le visage tuméfié et que sa chemise portait des traces de sang

Source officielle
CC

comm

6137239fcd5801467740c328

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Jean-Pascal Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Isabelle Z..., épouse Y... C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Christian X... et Alain H... avaient discuté pendant que Jean Luc G... lui, regardait la télévision. Jean Luc G... les avait quittés pour aller se coucher chez Muriel O... vers 23h30.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86b9f

Appel

7 octobre 2003

7 octobre 2003

AXA ASSURANCES C/ ETABLISSEMENT DU SANG AQUITAINE LIMOUSIN venant aux droits et obligations du CENTRE DEPARTEMENTAL DE TRANSFUSION SANGUINE D'AGEN Eric X...

Source officielle

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