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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f745fdcdc6046d4771399f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Monsieur
Source officielleTrib. de Commerce
69f7460acdc6046d47713a68
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Monsieur
Source officielleTrib. de Commerce
69f74960cdc6046d4771812a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique
Source officielleTrib. de Commerce
69f74997cdc6046d4771855f
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique
Source officielleTrib. de Commerce
69f74d45cdc6046d4771d587
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique
Source officielleTrib. de Commerce
69f74d9ecdc6046d4771db54
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique
Source officielleTrib. de Commerce
69f74daccdc6046d4771dc49
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e26a
16 novembre 1972
16 novembre 1972
EMMANUEL ; "ALORS QUE, D'UNE PART, LA COUR A SEULEMENT PRIS EN CONSIDERATION, POUR APPRECIER LA RESPONSABILITE CIVILE DE A...
Source officielleService des référés
66a14635bfa4c7b1df1a954c
22 juillet 2024
22 juillet 2024
KRZENTOWSKI PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocats au barreau de PARIS - #L0233 DEFENDERESSE S.A.
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b1d2
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Emmanuel C..., demeurant ... 3 / de M. Martial D..., demeurant ..., 4 / de M. Pascal F..., demeurant ..., 5 / de M. Olivier J..., demeurant ..., 6 / de M.
Source officielleJ.L.D.
67f80ae6cf40727a0043af9d
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis DB2HWB7J2S3K- Hospitalisations sans consentement Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE REJET DE LA REQUÊTE EN MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION COMPLETE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92662
24 juillet 2015
24 juillet 2015
RG N : 15/ 00025 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X... M. Jean-Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b0e
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Jean-François X... C/ Mme Delphine, Emmanuelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6ce
28 septembre 2011
28 septembre 2011
No 10/04629 AFFAIRE : Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92118
6 mars 2015
6 mars 2015
RG N : 14/ 00497 AFFAIRE : Emmanuelle X..., Gisèle Y... C/ Jean-Claude Z..., Nicole Z... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7304bcdc6046d476f6741
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019703690
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Frédéric G, à Mme Karine C, à Mme Carole N, à Mme Emmanuelle T, à M. Sylvain AB, à M. Salah J, à Mlle Laurence R, à Mme Nathalie O, à Mme A, à Mlle Audrey E, à M. Emmanuel B, à Mlle Nathalie K, à M.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008118141
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Jean-Pierre P..., à Mmes Florence A..., Monique Q..., à MM. Jean-Michel B..., à Mme Anne R..., à M. Denis D..., à Mme Sylvie S..., à MM.
Source officiellecr
éesc/Stéphane B
61372563cd5801467741d49e
19 octobre 1994
19 octobre 1994
-qui a volé avec Emmanuel Y... la motocyclette de Lebrun- tenu d'indemniser le préjudice subi par Emmanuel Y... dans l'accident qu'il a provoqué le jour même du vol et dit que la compagnie AXA Assurances
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f99
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Emmanuel X... et de Mme Nolwenn Y... (étant précisé qu'une somme de 2 790, 67 ¿ a été versée au sapiteur). M. Emmanuel X... et Mme Nolwenn Y... ont formé un recours le 18 juin 2014.
Source officiellePage 32 sur 321