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2 238 résultats pour « Jean-Bernard MONTIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b978

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Bernard X... se sont mariés le 5 août 1988 à PUJAUT (GARD). Les époux ont adopté le régime matrimonial de séparation de biens par contrat reçu du 2 août 1988.

Source officielle

Page 32 sur 112

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CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008107038

Admin. suprême

8 février 2002

8 février 2002

Jean-Bernard D..., demeurant au Bramadou à La F... Alric (84190) ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f28

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Jean-Claude Z..., demeurant Abbaye Notre de l'Espérance à Tarasteix (Hautes-Pyrénées) Andrest, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e732

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8809b

Appel

22 février 2006

22 février 2006

Mais aucun de ces documents ni aucun des autres qu'il produit aux débats ne montre que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163f88e52184c47dc90bb03

Appel

27 novembre 2009

27 novembre 2009

Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000008069943

Admin. suprême

6 avril 2001

6 avril 2001

Jean-Daniel C..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Lambert A..., - Bernard B...

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2630790-2861868

Admin. suprême

5 février 2009

5 février 2009

    Principaux faits   Les requérants sont Philippe Brunet-Lecomte et Bernard Monnot, des ressortissants français nés en 1954 et 1944 respectivement et résidant à Lyon (France), ainsi que

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420658

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 27 mars 1998, qui, pour complicité d'arrestation et de séquestration arbitraires, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896aa

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean X... né le 21 janvier 1955 à BESANÇON (25000) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cb

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

En réponse, Jean-Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94271

Appel

29 octobre 2018

29 octobre 2018

APPELANT Monsieur Jean-Claude X... [...] [...]

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100934_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Si Mme A soutient que le service des urgences gynécologiques et obstétriques fait partie du service des urgences " adultes " de l'hôpital Jean Bernard, lequel bénéficie d'une autorisation de l'agence régionale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc16

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

FAITS ET PROCEDURE Jean A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300239

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

X...aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. et Mme Jean-François X...; les condamne à payer aux consorts Hélène, Odile, André, Bernard et Emile X...la somme

Source officielle
CC

civ3

6137236bcd58014677409806

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

Y..., demeurant montée A, 124, avenue Jean Jaurès, 38320 Eybens, 2 / M. Jean Pierre Laurent Y..., demeurant ..., 3 / M. Michel Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

civ1

61372234cd580146773fb138

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Louis X..., demeurant à Mont-de-Marsan (Landes), service essence, base aérienne, 9 / de M.

Source officielle
CA

13e chambre

6033ab842fadc45f95769514

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

10 Juillet 2015 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 2014F00636 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 27.04.2017 à : Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16a

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Raphaëlle, Pauline, Jeanne X... C / Frédéric Y...

Source officielle