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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2604805_20260327
27 mars 2026
J..., prise le 23 mars 2026 par l’équipe médicale de réanimation pédiatrique de l’hôpital Bicêtre ; d’enjoindre à l’hôpital Bicêtre de maintenir les soins et traitements nécessaires au jeune C... et de
Chambre sociale
615e0de1c25a97f0381f5022
12 février 2015
Il indique que l'expert a omis de mentionner la présence de crampes dans les membres inférieurs ainsi que l'apparition de douleurs neuropathiques situées dans l'axe thoracoabdominal et rappelle que la
Chambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9050
18 juillet 2025
sommaire et insuffisante en adoptant les conclusions du médecin consulté par l'employeur dont ils ont repris les termes et en considérant que les limitations retrouvées ne peuvent être que le fait des douleurs
3ème Chambre
DTA_2304764_20240614
14 juin 2024
physique d'endurance, un régime alimentaire avec plus de 60% de sucres lents, une limitation des périodes de jeûne, une prise de sucre sous forme de fruits et, en cas de crise aiguë, une réhydratation
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200076
24 janvier 2019
le pronostic vital, visant à soulager la douleur et l'ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne
ECLI:FR:CCASS:2019:C200078
Juge unique 3
DTA_2101339_20240702
2 juillet 2024
son casque et ses vêtements déchirés lors de la chute ; - le préjudice de leur fils consiste en une incapacité temporaire de trois jours qui doit être indemnisée par une somme de 150 euros et des douleurs
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC006998801
1 décembre 2005
aux orteils des deux pieds, douleurs subjectives à la palpation aux deux épaules et au bras   : des plaintes relatives à des douleurs, le mouvement est douloureux et réduit, des plaintes relatives
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2513043_20250605
5 juin 2025
dans la spécialité " gériatrie " et lui a prescrit un parcours de consolidation des compétences d'une durée de dix-huit mois comportant la validation du diplôme d'université " prise en charge de la douleur
Cour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8895c
14 septembre 2006
le malade était de plus en plus fatigué et amaigri ; que selon le même médecin le malade présentait des vomissements qui témoignaient certainement d'une hypertension intracrânien persistante et une douleur
9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50cacdc6046d47f223a6
1 avril 2026
Il persiste des douleurs et une gêne fonctionnelle qualifiée de très importantes'.
ORTA_2326628_20231127
27 novembre 2023
Outre sa vulnérabilité liée à son jeune âge et à son isolement, particulièrement en période de trêve hivernale, M.
Chambre 4 SB
696a6545cdc6046d478b7a80
15 janvier 2026
Douleur apparue sans fait accidentel particulier, ni effort physique ».
5e chambre Pole social
69735fc7cdc6046d4769556d
22 janvier 2026
[W] [O] à 7% pour des 'douleurs du poignet gauche chez un droitier et du genou droit sans limitation fonctionnelle objectivable'.
Troisième Chambre Civile
67f590e8bbf04ef7857c2db2
8 avril 2025
Ce poste de préjudice permet d’indemniser non seulement le déficit fonctionnel au sens strict mais également les douleurs physiques et psychologiques.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8593a4ff9ec259c09541
3 octobre 2024
Sur les souffrances physiques, la société [3] considère que la dyspnée d'effort et les douleurs thoraciques alléguées par son ancien salarié ne sont étayés part aucun élément médical.
Cellule juge unique
DTA_2306902_20250604
4 juin 2025
Elle soutient que : - elle est atteinte d'une connectivite qui lui occasionne des douleurs à la jambe et au dos notamment, elle connaît des crises à raison de 3 par mois qui l'empêchent totalement de
Chambre 2
DTA_2201191_20240819
19 août 2024
Mme A a été prise en charge à compter de juillet 2013 par le centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel pour des douleurs dorsales irradiant dans la jambe gauche.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00207_20250124
24 janvier 2025
Il résulte de l'instruction que, pour être conforme aux règles de l'art, le traitement qui devait être administré à Mme B devait à la fois soulager ses douleurs et préserver sa fertilité.
Quatrième Chambre
668c32e1894f7f4d2e0bbd5a
5 juillet 2024
Madame [H] déclare avoir ressenti une vive douleur et avoir chuté.
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