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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2604805_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

J..., prise le 23 mars 2026 par l’équipe médicale de réanimation pédiatrique de l’hôpital Bicêtre ; d’enjoindre à l’hôpital Bicêtre de maintenir les soins et traitements nécessaires au jeune C... et de

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0de1c25a97f0381f5022

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Il indique que l'expert a omis de mentionner la présence de crampes dans les membres inférieurs ainsi que l'apparition de douleurs neuropathiques situées dans l'axe thoracoabdominal et rappelle que la

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2ae24ceec1d00d9050

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

sommaire et insuffisante en adoptant les conclusions du médecin consulté par l'employeur dont ils ont repris les termes et en considérant que les limitations retrouvées ne peuvent être que le fait des douleurs

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304764_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

physique d'endurance, un régime alimentaire avec plus de 60% de sucres lents, une limitation des périodes de jeûne, une prise de sucre sous forme de fruits et, en cas de crise aiguë, une réhydratation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200076

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

le pronostic vital, visant à soulager la douleur et l'ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200078

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

le pronostic vital, visant à soulager la douleur et l'ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2101339_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

son casque et ses vêtements déchirés lors de la chute ; - le préjudice de leur fils consiste en une incapacité temporaire de trois jours qui doit être indemnisée par une somme de 150 euros et des douleurs

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC006998801

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

aux orteils des deux pieds, douleurs subjectives à la palpation aux deux épaules et au bras   : des plaintes relatives à des douleurs, le mouvement est douloureux et réduit, des plaintes relatives

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513043_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

dans la spécialité " gériatrie " et lui a prescrit un parcours de consolidation des compétences d'une durée de dix-huit mois comportant la validation du diplôme d'université " prise en charge de la douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd8895c

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

le malade était de plus en plus fatigué et amaigri ; que selon le même médecin le malade présentait des vomissements qui témoignaient certainement d'une hypertension intracrânien persistante et une douleur

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50cacdc6046d47f223a6

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il persiste des douleurs et une gêne fonctionnelle qualifiée de très importantes'.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2326628_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Outre sa vulnérabilité liée à son jeune âge et à son isolement, particulièrement en période de trêve hivernale, M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

696a6545cdc6046d478b7a80

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Douleur apparue sans fait accidentel particulier, ni effort physique ».

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fc7cdc6046d4769556d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[W] [O] à 7% pour des 'douleurs du poignet gauche chez un droitier et du genou droit sans limitation fonctionnelle objectivable'.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f590e8bbf04ef7857c2db2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce poste de préjudice permet d’indemniser non seulement le déficit fonctionnel au sens strict mais également les douleurs physiques et psychologiques.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66ff8593a4ff9ec259c09541

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sur les souffrances physiques, la société [3] considère que la dyspnée d'effort et les douleurs thoraciques alléguées par son ancien salarié ne sont étayés part aucun élément médical.

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2306902_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Elle soutient que : - elle est atteinte d'une connectivite qui lui occasionne des douleurs à la jambe et au dos notamment, elle connaît des crises à raison de 3 par mois qui l'empêchent totalement de

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201191_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Mme A a été prise en charge à compter de juillet 2013 par le centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel pour des douleurs dorsales irradiant dans la jambe gauche.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00207_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il résulte de l'instruction que, pour être conforme aux règles de l'art, le traitement qui devait être administré à Mme B devait à la fois soulager ses douleurs et préserver sa fertilité.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668c32e1894f7f4d2e0bbd5a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Madame [H] déclare avoir ressenti une vive douleur et avoir chuté.

Source officielle

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