recours, conformément aux dispositions de l'article 537 du code de procédure civile Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 12 décembre 2025 où siégeaient Mme LEONARD

[Y] [D] - Me Carine BLOCH-LEVY, avocat au barreau de STRASBOURG, - Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office DISONS que la présente décision sera communiquée à monsieur le

Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY, agent administratif, faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 février 2024, et un mémoire enregistré le 20 février 2024, Mme A, représentée par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

B..., représentée par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 27 juin 2022 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a ajourné à deux ans sa demande de naturalisation, ainsi

Parallèlement, depuis octobre 2018, il était employé par l’association Profession Sport 92 en tant qu’éducateur sportif et mis à la disposition du Pôle Léonard de Vinci, établissement d’enseignement supérieur

Or, selon la jurisprudence, l’article 6 ne s’applique pas en principe à la procédure d’examen d’une demande visant la révision d’un procès pénal ou civil ( San Leonard Band Club c.

Laurent X..., demeurant à Girompaire Saint-Léonard, représentée par Me Hélène Kihl à ce dument mandatée par pouvoir en date du 22 septembre 1987, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement

Léonard D..., M. Gérard E... et M.

membre de la SCP GARRIGUES ASSOCIES, [Adresse 4], ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 2 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard

s39A7D870 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid }   Communiquée le 30 octobre 2017   PREMIÈRE SECTION Requête n o 64861/16 Leonard

comparaissant par Maître Jérôme DUFOUR, Avocat à la Cour, membre de la SELARL LEXCO L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard

Marie DUPUY, Avocat au Barreau de Paris, membre du Cabinet H&A,, [Adresse 5] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard

EST DECEDE EN 1962 ; QUE DAME VEUVE LEONARD N... ET DAME D..., MERE ET SOEUR DU DEFUNT, ONT ENGAGE CONTRE JEAN-JACQUES N... DES ACTIONS TENDANT A ETABLIR QU'IL N'ETAIT PAS LE FILS D'HENRI N...

Lille de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe sur les surfaces commerciales auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2015 et 2016 à raison d'un établissement sis à Saint-Léonard

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée, Mme B était affectée au lycée Léonard de Vinci, à Villefontaine (Isère).

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gabriel E..., 2°/ Monsieur Georges Léonard E..., demeurant tous deux ..., 3°/

Bas-Rhin), ..., représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1986 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Léonard