CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

899 résultats pour « Laaraj »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP REFERES

6a21f077cdc6046d472fcf58

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE, Prise en la personne de son représentant légal en exercice, Dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE représentée

Source officielle

Page 32 sur 45

← PrécédentSuivant →
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd93c21187a7e2196365725

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

janvier 2017 (R.G. 13/00759) par le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC suivant déclaration d'appel du 15 mai 2017 APPELANTE : SA GARAGE ROBERT sis [Adresse 8] Représentée par Me David LARRAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc74

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

né le 19 Novembre 1944 à MONLEZUN (32230) de nationalité française Demeurant ... 33200 BORDEAUX représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de Me David LARRAT, avocat APPELANTS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0da5c25a97f0381f4e77

Appel

4 février 2015

4 février 2015

CONTREDIT : SARL Sphère France, siret n° 439 777 574 00013, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, '[Adresse 2], Représentée par Maître David Larrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a60

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

né le 02 Décembre 1971 à LAMRAJE (MAROC) ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA INTIMES

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245582

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

font-family:Arial; font-size:10pt } .sC7EAD8B { font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline } Publié le 13 octobre 2025   PREMIÈRE SECTION Requête n o 35981/23 Barbara NATALE et Lara

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60320883e69107406471026a

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 2] N° SIRET : 331 77 4 4 711 Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Postulant : Me Lara

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2117806_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Toutefois, les requérants ne sauraient se prévaloir sur ce point de la présomption d'existence d'un prêt familial dès lors qu'il résulte de l'instruction que la somme litigieuse provenait de la société Lara

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635237ad8c924eadffcc4a43

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMEE DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [A] [I] [Adresse 1] Bat D [Localité 2] Représenté par Me Lara

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002622495

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

  Devant la Commission, il est représenté par Maître Juan Carlos Lara Garay du barreau de Madrid.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6431061c28558704f52e6897

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS à 16 H 00 Nous, Bénédicte LAMARQUE, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Julie LARA

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

64e05b5ac4941ad969e2fba4

Appel

18 août 2023

18 août 2023

DEUX MILLE VINGT TROIS à 16 H 30 Nous, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Julie LARA

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

677f67ac8c38f76f78303379

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Mme Lara Renaud, greffière placée, a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9572b5e5e648cc03a9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEMANDEUR : Monsieur [E] [L] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Lara JOST substituant Me Marie ELGARD, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, vestiaire : 171 DÉFENDERESSES : S.E.L.A.R.L

Source officielle
CA

Première Présidence

6881bec853f7f060d28c7999

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

N° RG 25/00089 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HX4J Appelante Mme [H] [T] née le 29 Juillet 1998 à [Localité 13] [Adresse 12] [Adresse 4] [Localité 5] hospitalisée à l'EPSM74 assistée de Me Lara

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311214d9076bf079c2233

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0466 à DÉFENDERESSES Madame [D] [Y] [Adresse 4] [Localité 8] Madame [B] [H] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 2] Représentées par Me Lara

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6791dff01c87724b5e69d8c1

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Mme Lara Renaud, greffière placée, a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions

Source officielle
TJ

REFERES

68657c8772b7e1b6bf1d9bcf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Madame [C] [T] de nationalité Française née le 14 Juillet 1999 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Jacques VERDIER, avocat au barreau d’AURILLAC et substitué à l’audience par Me Lara

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

679a9175e9a46d1f5a76606e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par jugement rendu le 3 octobre 2023, le tribunal administratif de Nice a rejeté la requête de la SARL Sport Loisirs des Vallées, la SAS Les Laras et l’association Tir Club des Vallées aux fins de voir

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

65434b1b0147228318b913fe

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

DEUX MILLE VINGT TROIS à 14 H 30 Nous, Katell COUHE, présidente de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Julie LARA

Source officielle