. ; que la cour d'appel a encore indiqué plus loin que l'un des motifs invoqués dans le rapport présenté à l'assemblée appelée à voter la révocation (lancement, le 4 octobre 2011, de l'assignation par

sens inverse et ce fut le choc ; qu'un seul témoin s'est manifesté ; que selon lui, il circulait dans le même sens que le prévenu ; qu'il a vu la voiture de celui-ci le dépasser, continuant sur sa lancée

, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré non établie à l'encontre de Y... la prévention de vol d'un téléviseur ; " au motif que les accusations tardives lancées

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Nicole Y... coupable du délit de publicité mensongère ou de nature à induire en erreur ; "aux motifs que lorsque la publicité a été lancée

tuer Mélanie; que Michaël X... lui avait prêté le couteau en disant de ne pas faire cela devant lui; que Mickaël Z... avait mis le manche du couteau dans la poche arrière gauche de son jean, la lame

Philippe Z... avait agi dans le dessein de causer un tel dommage à l'intégrité corporelle d'autrui, la décision de condamnation n'est pas légalement justifiée ; "alors, d'autre part, que si un véhicule lancé

début de l'automne ; que ce nomadisme et cette vie aventureuse n'étaient pas ceux des truites concernées par le procès-verbal qui n'ont connu que les eaux cernées des rives des étangs de Castets (Landes

sens inverse et ce fut le choc ; qu'un seul témoin s'est manifesté ; que selon lui, il circulait dans le même sens que le prévenu ; qu'il a vu la voiture de celui-ci le dépasser, continuant sur sa lancée

de viol, et qu'elle s'expliquait par le fait qu'elle avait fait l'objet, le 4 décembre 1997, jour qu'elle fixait pour le viol imputé au demandeur, d'une mise à pied, à la suite de laquelle elle avait lancé

Nasser Y..., demeurant ... de Thionville, 92150 Suresnes, en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye (Elections professionnelles), au profit

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 99-44.926, D 99-44.927, E 99-44.928, H 99-44.930 et G 99-44.931 formés par l'Union départementale des associations familiales (UDAF) des Landes

un produit marqué et breveté, ne commet aucune faute, quand, dans l'attente de l'enregistrement de la marque avec l'accord du breveté, il diffuse partiellement le produit dans son réseau, pour ne le lancer

dans les conditions de vie des époux retenus par la Cour, que le mari n'avait pas produit la déclaration de succession de son père, décédé en 1974, lequel était d'une famille riche de Saint-Germain-en-Laye

ce d'autant qu'elle ne constate nullement que le banque aurait prodigué à l'intéressé des conseils inappropriés ou de nature à l'induire en erreur, ni qu'elle l'aurait, de quelque façon, engagé à se lancer

[Z] tenait en main une lance cérémoniale en bois qu'il avait prise sur une estrade protégée par une barrière de plexiglass, dans la salle d'exposition consacrée à l'Océanie. 5.

opposant : 1°/ à la société BSK immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2] et en son établissement situé [Adresse 5], 2°/ à la société Le Groupement forestier de la lande

les personnes qui, s'étant trouvées à proximité du lieu d'un attentat, ont été directement exposées à un péril objectif de mort ou d'atteinte corporelle ; que lorsque l'acte terroriste a consisté à lancer

B A représenté par Me Lanne, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 23 septembre 2023 par laquelle le préfet de la Gironde a rejeté la demande de carte de séjour temporaire

produits par le biais du réseau de vente de cette dernière ; que ces pourparlers, qui se sont prolongés jusqu'en avril 1992, n'ont pas abouti ; que reprochant à la société Plantes et médecines d'avoir lancé

ce qu'il est dirigé contre la société civile professionnelle Gueroult, Martin, Maulen, Wallut, Delattre et Bontoux, la société civile professionnelle Letulle-Letulle Joly et Deloison, la société John Lang