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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85213
1 février 2000
1 février 2000
avocat, substitué par Maître LIIERITOER, avocat, INTIMEE: La Société Anonyme SOFRAFI Dont le siège social est situé 59, avenue de Chatou 92853 RUEIL MALMAISON Représentée par la SCP ANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d8d
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : -contradictoire -prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président -signé par Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98a
4 septembre 2008
4 septembre 2008
D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE A ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 07 / 01009 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 21 MAI 2007, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MACON
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2301145_20230220
20 février 2023
20 février 2023
2021 pour un emploi de maçon polyvalent et une promesse d'embauche pour un poste de maçon rédigée par le représentant de cette société le 15 février 2023 soit postérieurement à la décision attaquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ef
28 avril 2014
28 avril 2014
APPELANT Monsieur Mathieu X... ... 97170 Petit-Bourg Non comparant, INTIMÉ Monsieur Albert Y... ... 97139 Abymes Représenté par Maitre André LETIN (Toque 60), avocat au barreau de la
Source officielle11 ème chambre
69d23adacdc6046d47305e5f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
André Bélard, juge présidant l'audience, M. Henri de Courtivron, juge, M. Pierre Jarrossay, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e32849cdc6046d47a90523
14 janvier 2025
14 janvier 2025
contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 07/01/2025 où siégeaient Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Gérard SUSSAN et Monsieur André
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300441
16 mars 2017
16 mars 2017
Pierre AA..., 29°/ Mme Andrée BB..., épouse AA..., domiciliés [...], 30°/ M. Pierre CC..., domicilié [...], 31°/ M.
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0b4
21 juin 1988
21 juin 1988
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officiellecr
613724e8cd580146774195d1
10 mai 1988
10 mai 1988
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officiellecr
613724eccd580146774197b9
1 décembre 1987
1 décembre 1987
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le premier décembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a5c
8 novembre 1989
8 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André Y..., demeurant ... à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 18
Source officielleciv2
61372304cd580146774045e8
4 mars 1998
4 mars 1998
Francis, Bernard Z..., demeurant Les Maçons, 89500 Cornant, 5°/ de M. Marc, André Z..., demeurant ..., 6°/ de M.
Source officielleciv3
613723a5cd5801467740c744
16 mai 2001
16 mai 2001
Bernard C..., 12 / de Mme Andrée A..., épouse C..., demeurant ensemble ..., 69280 Marcy D..., 13 / de M.
Source officielleciv3
6137265ccd58014677424f91
11 mars 1998
11 mars 1998
André X..., demeurant 63530 Argnat et exerçant son activité professionnelle 13, avenue J.
Source officielleciv3
613721fbcd580146773f9379
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Henri D..., 6 / de Mme Andrée D..., demeurant ensemble ... (19e), 7 / de M.
Source officielleciv3
61372223cd580146773fa8cc
1 juin 1994
1 juin 1994
André X..., demeurant à Bellou-en-Houlme, Briouze (Orne), "Le Mont", en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de la commune de Bellou-en-Houlme
Source officielleciv3
613722dfcd580146774028cf
8 octobre 1997
8 octobre 1997
André J..., demeurant ..., 44°/ de la société Méridionale des travaux, société anonyme, dont le siège est ...
Source officielleciv3
61372355cd580146774086be
23 juin 1999
23 juin 1999
André A..., demeurant ..., 2 / M. Claude X... Z..., demeurant ..., 3 / M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b2d1f52b43f146747b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[N] a procédé à un débroussaillage du mur qui a pu le déstabiliser et que l'appentis est composé de profilés métalliques maçonnés dans le mur.
Source officiellePage 32 sur 80
ROY, Manon, Andrée, Anne-Marie
28/07/2026
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André, Angélique, Marie, Manon
05/07/2026
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BÉRENGER, Manon, Lyliane, Andrée, BÉRENGER
21/05/2026
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MACH, Manon, Marie, Andrée, MACH
28/04/2026
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ANDREOLI BORNET, Manon, Lola, BARA
21/04/2026
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