Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé G.

Par décision du 24 août 2018, la caisse, après instruction, a pris en charge l'affection au titre d'une " rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite ", tableau n° 57A..

Roger A... ; que l'arrêt attaqué (Orléans, 13 mai 1987) a condamné M.

Milouda veuve Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre A, en date du 17 juin 1988, qui a relaxé Joachim B... et Roger Z..., prévenus d'homicide involontaire, et a

[R] [J] le refus de prise en charge de la maladie “rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite” au titre de la législation sur les risques professionnels. Par lettre du 20 novembre 2023, M.

Le couronnement du mur maçonné sera de forme arrondie.

Joseph X..., demeurant à Mousset C..., Saint-Genès-Champanelle à Beaumont (63110), M. et Mme Roger Z..., M. et Mme Pierre F..., Mlle Anne F..., M. Alain F..., M. Brice F..., M. Jean-Luc F..., M.

[Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Jean-François MERIENNE, membre de la SCP MERIENNE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 83 assistée de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER

l'exception de nullité tirée par les prévenus de l'incompétence des gardes verbalisateurs ; "aux motifs que le procès-verbal dressé le 21 octobre 1989 mentionne que les gardes nationaux Eric Z... et Roger

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON

Roger H..., demeurant ..., 12°/ M.

Roger A..., demeurant 1, square Yves du Manoir, 91300 Massy, 2°/ de Mme Jeanne De Z..., épouse A..., demeurant 1, square Yves du Manoir, 91300 Massy, 3°/ de M.

Roger B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président ; M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

[G] [V] (le salarié), salarié en qualité de maçon de la société [5] (l'employeur), société de travail intérimaire, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie des Landes (la caisse ou l'organisme

Roger B..., - M. Jean-Claude Y..., - Mme Madeleine A..., - Mme Marie-Claude G..., - Mme Annie J...

Roger C..., - M. Jean-Claude Y..., - Mme Madeleine B..., - Mme Marie-Claude H..., - Mme Annie K...

Les lots n°1 et 2 (maçonnerie pierres de taille et restauration de sculptures/traitement de la pierre) ont été confiés à la société ROC.