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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
6700d6cf836fac7141b7e82c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/05653 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM66C Ordonnance n° 2024/M172 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [C] [E] Représentant : Me Michaël
Source officielleChambre Sociale
6871eced542d85a267f3c68d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
N° Portalis DBV2-V-B7I-JVQZ Affaire : Arrêt Au fond, origine Cour de Cassation de [Localité 7], décision attaquée en date du 16 Mai 2024 S.A. [4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Michaël
Source officielleciv1
61372424cd58014677412d3d
12 mai 2004
12 mai 2004
de réception adressée le 4 février 2002 au greffe de la Cour de cassation, un pourvoi contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2001 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ayant déclaré abandonnés Tony et Michaël
Source officielleChambre 2-4
64379d2a9477fe04f5cc6230
12 avril 2023
12 avril 2023
AVRIL 2023 N°2023/55 Rôle N° RG 21/00548 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BGYWM [W] [N] C/ [K] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël
Source officielleJ.L.D.
686c0ee5dd7001754d61b51c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Jean-Paul TOMASI, du barreau de Lyon [V] [J] né le 05 Avril 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Michaël
Source officielleJ.L.D.
67f80ae5cf40727a0043af7d
10 avril 2025
10 avril 2025
TOMASI, avocat au barreau de LYON [G] [C] né le 31 Décembre 2004 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Michaël
Source officielleJ.L.D.
67f416704e0040aa3735cc7e
7 avril 2025
7 avril 2025
au barreau de LYON, [Z] [L] né le 21 Février 1982 à [Localité 2] (ALBANIE) préalablement avisé , actuellement maintenu en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Michaël
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a51188e6367a63fbf3e853
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Pôle social - N° RG 24/00983 - N° Portalis DB22-W-B7I-SGEO Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - S.A.S. [5] - CPAM DE LA COTE D’OPALE - Me Michaël RUIMY N° de minute : 24/00351 TRIBUNAL
Source officielleChambre 7/Section 1
65c13021d4f3671a27f6a50a
1 février 2024
1 février 2024
Michaël MARTINEZ, Juge, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assisté aux débats de Madame Corinne BARBIEUX, faisant fonction de
Source officielleChambre 1-11 référés
68f71572a0214f9bf6ab155a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
SARL ANGIO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Michaël HAUTOT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 16 juin 2025.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007918581
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Michaël X..., élève inspecteur de police ; 2°) de rejeter la demande de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204575_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2022, l'établissement public administratif Voies Navigables de France, représenté par Me Michaël Karpenschif, demande au juge des référés
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d623
7 février 2011
7 février 2011
Deux enfants sont nés Michaël le 11 août 1980 et Johann le 19 avril 1990. Le divorce a été prononcé en application de l'article 233 du code civil. Le mariage a donc duré 29 ans.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-2baaf0b9c4d75e6b6ca7421ae3957682cad3eba1
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-b949a6f2f8329b4a728ab5ece64b8f5333e01c09
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-eded434794bac218a27fd1aa048bae6518f3d008
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-305f8c319e0312473c3c36462ad3e5d7993f5556
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0f11f3ec6bf19c8dd9712d74a791712888d2967e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8c446af72aedfad42156cf4af2eb86ff96e30a13
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleciv1
6137244bcd580146774144be
18 mai 2005
18 mai 2005
contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom du 27 avril 2004 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a notamment confirmé le renouvellement de la mesure de placement prise à l'égard des mineurs Mickaël
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