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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f3d0a5cdc6046d4724cf03
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Brigitte MORIT Juges : M. Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f3efd3cdc6046d47273d01
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Emanuel COHEN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard d'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleProcédures collectives
69e71603cdc6046d47fb1eb5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
-17 du Code de Commerce Ont été convoqués à l'audience : Monsieur [K] [B] (défaut) SELARL ETUDE [N] en la personne de Me [W] [C] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Eric MORIZE
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b8159a603a692910c12f
29 avril 2024
29 avril 2024
conseil le 06 février 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [T] [J] [E] épouse [W] [X] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Patricia MORIN
Source officielleChambre sociale 4-1
67f4ad9776ec6bab6dfbaafb
7 avril 2025
7 avril 2025
HEBDOS COMMUNICATION [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Xavier MORICE de l'ASSOCIATION CABINET A. TOURRET - X. MORICE - C.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2017:AV17013
6 novembre 2017
6 novembre 2017
Pietton, conseillers et Mme Morin, directeur de greffe adjoint. Le présent avis a été signé par le conseiller rapporteur, le premier président et le directeur de greffe adjoint.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2017:AV17014
6 novembre 2017
6 novembre 2017
Pietton, conseillers et Mme Morin, directeur de greffe adjoint. Le présent avis a été signé par le conseiller rapporteur, le premier président et le directeur de greffe adjoint.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2017:AV17015
6 novembre 2017
6 novembre 2017
Pietton, conseillers et Mme Morin, directeur de greffe adjoint. Le présent avis a été signé par le conseiller rapporteur, le premier président et le directeur de greffe adjoint.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2017:AV17016
6 novembre 2017
6 novembre 2017
Pietton, conseillers et Mme Morin, directeur de greffe adjoint. Le présent avis a été signé par le conseiller rapporteur, le premier président et le directeur de greffe adjoint.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01956
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Cherbourg, dont le siège est place Bruat, BP 440, 50104 Cherbourg Octeville, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Morin
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2b4
31 mars 1993
31 mars 1993
Ali, - LA SOCIETE MORIN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 3 avril 1992 qui, pour homicide involontaire et contravention au Code de la route, a condamné
Source officielleService des référés
68dec3c26af9fd1f8094d9d1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE RÉFÉRÉ rendue le 01 octobre 2025 par Mathilde BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS
Source officielleService des référés
68e0154f74e929a9d8fa3e7c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RÉFÉRÉ rendue le 03 octobre 2025 par Pauline LESTERLIN, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS
Source officiellechambre 1-20
69d7b918cdc6046d47a6cc3a
30 janvier 2026
30 janvier 2026
l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SAS MORI
Source officiellecomm
613720c0cd580146773ee199
21 juin 1988
21 juin 1988
Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme Charles HIEDSIECK et HENRIOT, dont le siège social est à Reims (Marne), 3, place des Droits de l'Homme, 2°/ de Monsieur Z..., Paul de MORO
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD002349705
2 février 2016
2 février 2016
Elle rappelle qu’en pareil cas il n’y a guère de place pour des restrictions à la liberté d’expression ( Morice , précité, § 125). 33.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f73
12 décembre 2006
12 décembre 2006
représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Catherine MORIO PELISSIER, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 30189 / 2 / 2004
Source officielle3e Chambre B
603382b60593ee36394bfedc
1 juin 2017
1 juin 2017
La société d'exploitation des établissement MORIN (SEEM), cliente de la SAS PASTOR TOULON, exploite un fonds de commerce de plomberie.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01640_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le relevé du niveau de la rivière Le Petit Morin par le limnigraphe posé le 27 mars 2023 indique que la nappe phréatique provenant du plateau des calcaires de Champigny s'écoule souterrainement vers ce
Source officielleRétention admin étrangers
69d561f1cdc6046d4771439b
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 1] Ordonnance statuant sur la troisième prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 07 Avril 2026 Dossier N° RG 26/01806 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEMOW Nous, Catherine MORIN
Source officiellePage 32 sur 299
Sabiha Moriom, Shammi
02/07/2026
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MORIO-CHEREL ENTREPRISE
18/06/2026
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MORIOU PEINTURE DECORATION
02/06/2026
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MORIO GILLES
02/06/2026
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MORIO GILLES
02/06/2026
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