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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601835_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielleJuge unique 1
DTA_2305680_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Morand, greffier d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2306242_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
A, par un courrier recommandé avec accusé de réception, à l'adresse indiquée par l'intéressé à l'occasion du dépôt de sa demande de titre de séjour, soit chez " Hôtel Service Plus ", 11, rue Morand, 75011
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508995_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2509216_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504231_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404570_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Morand, greffier d'audience, M. Morel a lu son rapport et entendu : - le rapport de M. Morel , juge des référés ; - les observations de Me Miran substituant Me Huard , représentant M. A .
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404583_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Morand, greffier, au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Miran, pour M. B.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405338_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Morand, greffier d'audience, Mme C a présenté son rapport et entendu les observations de Me Gerin, assistant M. A, et de M. A lui-même.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497936.20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
juillet 2024 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a rejeté sa demande de nomination en qualité de commissaire de justice salarié dans la société civile professionnelle Jean-Luc Morand
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e228
23 avril 1975
23 avril 1975
(MOKRANE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MOSELLE, EN DATE DU 3 OCTOBRE 1974, QUI L'A CONDAMNE A LA RECLUSION CRIMINELLE A PERPETUITE POUR VIOLENCES A ENFANT PAR ASCENDANT, VIOLENCES A ENFANT
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008160161
19 janvier 2005
19 janvier 2005
Mohand X, demeurant ... ; M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00158_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
juillet 2016, le recteur de l’académie d’Aix-Marseille a affecté Mme B..., détachée pour une période de deux ans dans le corps des professeurs de de lycée professionnel, au lycée professionnel Charles Mongrand
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305831_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Florent, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la rectrice de l'académie de Grenoble a nommé Mme A sur un poste de professeur d'anglais au collège du Sacré Cœur de Saint-Jean-de-Moirans
Source officiellePrt, magistrat désigné R.778-3
DTA_2400760_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il soutient que, le 25 janvier 2024, Mme C s'est vu proposer une place d'hébergement à Moirans pour lui et sa famille qu'il a refusée souhaitant rester à Grenoble.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2514276_20250831
31 août 2025
31 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 5 et 18 août 2025, Mme B A, représentée par Me Lhadj Mohand, demande à la juge des référés, statuant sur le
Source officielle8ème chambre 1ère section
66158796db5098996d5ad7c6
2 avril 2024
2 avril 2024
Cabinet MORGAND et Cie [Adresse 1] [Localité 4] S.A.S.U.
Source officiellecr
61372695cd58014677426c1e
4 octobre 2006
4 octobre 2006
explique que compte tenu de ses disponibilités financières, Akli X... est le premier acheteur de William Y..., qu'il précise que les transactions se passent dans les parties communes de l'hôtel ; que Mourad
Source officiellecr
M. B..., a également déposé plainte pour violencesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02487
2 novembre 2017
2 novembre 2017
] - Un tag de 10m x 1,5m : « Quiz qui je suis j'ai baisé avec mon frère de 14 ans à 17 ans, j'ai baisé avec l'ambulancier qui transportait mon compagnon mourant du cancer sur ces neuf
Source officielleciv1
607940eb9ba5988459c3f992
7 janvier 1971
7 janvier 1971
UNE PROPRIETE, MOYENNANT LE PRIX DE 63 000 FRANCS IMMEDIATEMENT CONVERTI EN UNE RENTE VIAGERE ANNUELLE CREEE SUR LA TETE DES VENDEURS ET PAYABLE JUSQU'AU DECES DU DERNIER MOURANT SANS REDUCTION LORS DU
Source officiellePage 32 sur 244