In April 2003 the electoral commissions of the Basque country and Navarra registered the candidacies of the groupings in the municipal, regional and Autonomous Community elections scheduled to take place

KIMMEL TRANSPORTS SCP CHARDON & NAVREZ SCP LEINSTER WISNIEWSI MOUTON COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 08 JANVIER 2008 APPELANTE : S.A.

CEEP sur le travail à durée déterminée ; - l'arrêt C-72/18 rendu le 20 juin 2019 par la Cour de justice de l'Union européenne, Daniel Ustariz Arostegui c/ Departamento de educacion del gobierno de Navarra

2024 et le 6 février 2025, sous le n° 2319297, Mme C A, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de l'enfant Mitia Schirene Keysha Randriamahefa, représentée par Me Navarro

journées prises à son domicile pour assurer les fonctions administratives lui incombant. ; que par ailleurs, elle ne conteste pas qu'il lui appartenait de renseigner les tableaux qualifiés de navettes

Pointe du Bout, lequel est situé à l'intérieur des limites du port d'intérêt national de Fort-de-France, en réservant l'usage de ce port aux navires de plaisance ainsi qu'à tous les navires assurant une navette

En avril 2003, les commissions électorales du Pays basque et de Navarre enregistrèrent les candidatures des groupements aux élections municipales, régionales et autonomes au Pays basque et en Navarre fixées

[L] [Z], l'entreprise individuelle [L] [Z], la société Galerie Enrico Navarra et la société Art Investment Group Ltd devant le tribunal de commerce de Paris. Par acte du 29 mars 2010 M.

Père et Fils exerce, notamment, des activités de fourniture de services de stationnement automobile dans un parking situé à une dizaine de kilomètres de Roissy-Charles de Gaulle et de transfert par navettes

et des pièces complémentaires, enregistrés les 7 et 16 février, 13 mai, 27 octobre et 1er décembre 2022, et les 30 juin et 4 décembre 2023, et le 2 janvier 2024, l'association Société des amis de Navarosse

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : NAVARRO

Marius A..., demeurant 21, avenida de Navarra à San Sébastian (Espagne), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Saint-Palais, au profit de : 1°) M.

NAVARRO QUI CIRCULAIT NORMALEMENT SUR SA DROITE ; ATTENDU QUE DANS LEURS CONCLUSIONS EN CAUSE D'APPEL, MENEGHINI ET LA SOCIETE GENERALE DES TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX, EN SOLLICITANT LA CONFIRMATION

A..., représentée par Me Navarro, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 mai 2025 par lequel le préfet du Val-de-Marne a rejeté sa demande d’admission au séjour, l’a obligée à quitter le

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2022, la SAS Marion Technologies, représentée par la Selarl Navarro-Grandou, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°)

André de A..., demeurant ..., 2 / Mme Fabienne de A..., épouse Bengy-Puyvallée, demeurant ..., 3 / Mme Madeleine de A..., épouse Combier, demeurant ..., 4 / Mlle Agnès de A..., demeurant Nazareth

Marius X..., demeurant Jugeais Nazareth à Meyssac (19500) et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 30 décembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Limoges a rejeté

X..., employé en vertu d'un contrat simple comme professeur d'éducation physique auprès de handicapés par l'association Nazareth, agréée pour accueillir des enfants handicapés, a saisi la juridiction prud'homale