rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 décembre 2004), que par contrat du 15 mars 1949 la société Paul X... a donné à bail emphytéotique un pavillon

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 2014), que M. et Mme [S] ont entrepris la construction d'un pavillon

le second est constitué du droit de construire sur une partie du terrain ; que la société a sollicité de l'assemblée générale une autorisation de travaux en vue de l'édification d'un pavillon

(MMA), intervenant pour la pose de l'ossature ; que le 10 avril 1984, Mme X... a conclu avec la société Loichon une convention de mise à disposition gratuite de l'immeuble, qui a été utilisé comme pavillon

D... qui avait construit un pavillon sur la parcelle n° E 557 et aménagé un jardin potager sur la parcelle n° E 555 a appelé ses vendeurs en garantie ; Attendu que l'arrêt, qui accueille cette demande

Code civil, ensemble l'article L. 124-1 du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 janvier 1993), que les consorts X... ayant, en 1978, chargé le GIE de construire un pavillon

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société d'habitations à loyer modéré CARPI a, avant l'entrée en vigueur de la loi du 4 janvier 1978, chargé de la construction de plusieurs pavillons

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 20 novembre 2001), que les époux X..., maîtres de l'ouvrage, ont, en 1985-1986, fait construire un pavillon

[T] (les acquéreurs) ont acheté aux consorts [F], par l'intermédiaire de l'agence Vernier immo conseil (l'agent immobilier), un pavillon de type « Mondial Pratic ». 4.

[E] ont signé le 6 août 2007 un acte intitulé « protocole d'occupation d'un logement sous conditions » par lequel il était prévu la mise à disposition de ce dernier d'un pavillon de 85 m² moyennant un

TVA déjà comprise, Prononcer la compensation entre les sommes dues par la société Papillon et les sommes correspondant aux condamnations de la SCI L'arc en ciel au bénéfice de la société Papillon

[S] [R] SARL Société TB PAVILLONS S.A.R.L. [E] [J] S.A.R.L.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 12 juillet 1984, présentée par la SOCIETE IMMOBILIERE PAPILLON dont le siège social est ..., représentée par le président du

La société Passion 356 et M. [N] [U] n'ont pas conclu sur incident malgré le renvoi de l'affaire.

de copie de l'autorisation délivrée par le préfet du Val-de-Marne entraînant la division d'une ou plusieurs propriétés constituant les lots du Domaine de Santeny, ou de la décision de classer son pavillon

la levée du secret professionnel concernant la copie des instructions écrites transmises par [Q] [U] au notaire instrumentaire quant au compte bancaire sur lequel les fonds du prix de vente de son pavillon

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SCI des Parpaillons

Si l'Ehpad Les Papillons d'Or a produit, en défense, le procès-verbal de cette réunion du conseil de discipline à laquelle M.