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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725d4cd58014677420d8b
4 juin 1998
4 juin 1998
B..., du 7 octobre 1988, adressé par Philippe B... à la société Fouineteau, et du 11 octobre 1988, adressé par le CIAL à Philippe B... - que les créances du CIAL n'ont pu être établies contradictoirement
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ea
20 mai 2015
20 mai 2015
POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège 245 Boulevard Michelet 13009 MARSEILLE ayant pour avocat Me Philippe
Source officiellecr
6079a85d9ba5988459c4cfb0
23 octobre 1990
23 octobre 1990
motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'inobservation de la législation sur la sécurité du travail ; " aux motifs que Philippe
Source officielleChambre Civile
6270c6192354d9057d9e92c9
2 mai 2022
2 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleRétention Administrative
6593bf9b0d785a00089e05f4
1 janvier 2024
1 janvier 2024
Comparant, représenté par le Major de Police [W] [I], MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Janvier 2024 devant Monsieur Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
6037461b24e5552451736023
30 avril 2015
30 avril 2015
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:490589.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe Ranquet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Muriel Deroc, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 4 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e93e
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Philippe C... a été embauché comme Directeur Supply Chain Group le 1er septembre 2008. M.
Source officiellecr
6137257acd5801467741e1aa
8 novembre 1993
8 novembre 1993
Georges, - NORMAND Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1992, qui, pour complicité d'escroqueries, les a condamnés chacun à la peine de treize
Source officielle1re chambre sociale
66863d08b1dbbe3bae600350
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2805d6f7f678d495ca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SASU Philips France Commercial précise que M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69bb0e21cdc6046d47220c52
8 janvier 2026
8 janvier 2026
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 003637 REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PC : 41023061 JUGEMENT DU 08/01/2026 DEMANDEUR SCP
Source officielle1ère Chambre
66a099142be3e083f4fad588
23 juillet 2024
23 juillet 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007794695
18 janvier 1991
18 janvier 1991
Philippe Y..., à M. Jean-Georges F..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e5
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 25 MARS 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07/00805 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 06 MARS 2007, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHALON
Source officiellecr
6137262bcd580146774237c1
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Philippe, - La Y... DU MANS, partie intervenante, - Z... Hélène, épouse A..., - B... Aude, épouse A..., - A...
Source officiellecr
6137262ecd580146774238f1
22 janvier 2003
22 janvier 2003
Philippe, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921ff
31 mars 2015
31 mars 2015
public au greffe : ENTRE : SARL ENTREPRISE PEREIRA représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège dont le siège social est ZAC de la Solane-19000 TULLE représentée par Me Philippe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201031
18 juin 2009
18 juin 2009
soutient Catherine X..., la SCP Delettre Colaert Gousseau rapporte la preuve de la vente aux enchères publiques des meubles enlevés le 5 décembre 2003, soit un téléviseur couleur Thomson, un miroir, une chaîne
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78ac
14 juin 2017
14 juin 2017
ayant été avisées, dans l'affaire entre : SA MOTORS TV, en plan de continuation [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-marie GUILLOUX, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Philippe
Source officiellePage 32 sur 104