Alexis Y..., 2 / Mme Jeannette X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 décembre 1996 par le tribunal de grande instance de Soissons (chambre civile), au

tribunal judiciaire d'Orléans en date du 17 janvier 2025 à 10h47 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis

élève ne résidant pas dans la commune, ne serait inscrit à l'école maternelle de la commune ; b) l'annulation de la décision du maire de Saint-Michel-sur- Ternoise refusant l'inscription de son fils Alexis

Alexis X..., demeurant ..., à Choisy-au-Bac, Le Francport (60400) ; M.

Ayant pour avocat plaidant : Maître Alexis LE MARIÉ demeurant [Adresse 4]. Comparantes.

° RG 25/03191 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAQEN Syndicat CFTC, dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MITTERRAND, Juge, assistée de Alexis

EVENDI Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2024 à : Maître Alexis BARBIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00505 - N° Portalis 352J-W-B7H-C33MD N° MINUTE : 10/2024

DES DÉBATS Audience publique du 19 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par mise à disposition le 4 avril 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente, assistée de Alexis

INTIMÉS SUR APPEL INCIDENT Monsieur [Z] [M] pris en son nom propre et en qualité de membre de l'indivision successorale de sa s'ur défunte, [V] [M] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexis

COIC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis

Guy Alexis X..., , Mme Danielle Y..., , Mme Jocelyne Z..., ; Mme X... et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) l'annulation d'un arrêt du 20 janvier 2000 par lequel la cour administrative d'appel de

Jean Perhirin, Georges Burel, Jean Cabillic, Alexis Gueguen, Pierre Le Dem et Alain Le Floch, et M mes   Yvonne Le Goff, Marguerite Le Quere et Marie-Thérèse Le Gouill) saisirent le même tribunal

LILODIS Représentée par Me Jean-Pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES INTIMEES S.A.R.L.

tribunal de grande instance de PARIS - RG 17/13168 APPELANTE Madame [J] [R] épouse [Y] demeurant à Yaoundé - CAMEROUN, élisant domicile chez [M] [G] : [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexis

tribunal de grande instance de Strasbourg, domicilié 67000 Strasbourg, 10 / du comité d'entreprise de la société anonyme Manufacture de bijouterie Aubertin Pasquier, dont le siège social est 47, rue Alexis

CAUTIONNEMENT (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Comparant par Maître [X] [C] et Maître [P] [J] demandeur, suivant ASSIGNATION RPVA CONTRE : Madame [Y] [L] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Alexis

Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, M.