problème si des pièces médicales initiales étaient fournies" ; qu'en se bornant dès lors à considérer que selon le médecin expert, il n'existe aucun lien direct et exclusif entre les arrêts maladies de Marcel

indivisément avec un sieur A... de divers biens dont des chevaux, que Jacques A... était décédé le 29 juillet 1985, laissant pour héritière en nue-propriété sa fille Véronique A... et en usufruit, son épouse Marcelle

déposer plainte pour vol Yves X... avait tenté d'obtenir la restitution de la tondeuse, d'abord par l'intermédiaire de son épouse, puis par l'intermédiaire de son avocat qui est intervenu auprès de Me Marcel

Philippe Y..., 2 / Mme Mauricette A..., épouse Y..., demeurant tous deux Hameau de Cerqueux, 45130 Epiers en Beauce, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1999 par la cour d'appel d'Orléans

La société LE MARCELO SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 août 1998) que la SARL Cime océane a acquis le 3 septembre 1994 un fonds de commerce de restaurant exploité sous l'enseigne "Le Relais du Pila

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 novembre 2013) et les productions, que la société CND, qui exploite un restaurant italien sous la forme d'un "bar à pizzas

Marcel X..., domicilié à la Grand'Combe (Gard), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1987 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de : 1°) L'ASSEDIC Languedoc Roussillon

NORMANDIE, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), avenue du Grand Cours, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1986 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Monsieur Marcel

Marcel A..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 5°/ de M.

Marcel X..., demeurant lieudit "Moutti", route de Cusy à Alby-sur-Cheran (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1988 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la société anonyme

Marcel X..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ... 1, 38/ M. Max Y..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 48/ M.

Marcel X..., domicilié ... à Saint-Germain du Puy (Cher), défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Cher, dont le siège est ...

Marcel X..., héritier des parts sociales, invoquant de justes motifs de retrait, a demandé en justice l'autorisation de se retirer du groupement ainsi que la restitution en nature des biens apportés ;

VIDAL Marcel, Assesseurs. Prononcée le 28 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

la caisse primaire d'assurance maladie : Vu l'article 1351 du Code civil, les articles L. 461-1, alinéa 3, et R. 142-24-2 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel

Jean-Claude X..., demeurant 25, Beaureagard, 72400 Villaines La Gonais, II - Sur le pourvoi n° P 96-30.204 formé par la société Mancelle des Viandes, société anonyme, dont le siège est ..., agissant

époux Y... avaient fait paraître des annonces dans la presse locale, pouvant " laisser croire à l'existence d'une chaîne sérieuse d'agences prospères ", que les futurs concessionnaires recevaient une maquette