Elles définissent et régulent l'offre de soins en milieu pénitentiaire ; j) Elles veillent à la mise en place des dispositifs d'appui à la coordination et des dispositifs spécifiques régionaux mentionnés aux articles L. 6327-2 et L. 6327-6 ; k) Elles

LEGIARTI000024544781

—

tarifaire de Régaz est ajustée mécaniquement au 1er juillet 2011 et au 1er juillet 2012 par l'application à l'ensemble des termes tarifaires en vigueur, respectivement au 30 juin 2011 et au 30 juin 2012, du pourcentage de variation suivant : Z2 = IPC ― X + k

Article Annexe I

—

K-HDO. Identité : Dénomination de l'UICPA : 1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium. N° CE : non disponible. N° CAS : 66603-10-9 (la présente entrée couvre également les formes hydratées du K-HDO). Pureté minimale : ≥ 977 g/kg.

Article 2

—

, Art. 1447 , Art. 1447 bis , Art. 1449 , Art. 1450 , Art. 1451 , Art. 1453 , Art. 1454 , Art. 1455 , Art. 1456 , Art. 1458 , Art. 1459 , Art. 1460 , Art. 1461 , Art. 1462 , Art. 1463 , Art. 1464 , Art. 1464 A , Art. 1464 H , Art. 1464 I , Art. 1464 K

Article Annexe III

—

Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0, 50 W / m ².K.

Article 2

—

la République ; j) La démission intervenue pour cause de changement de résidence justifié par une situation où le salarié est victime de violences conjugales et pour laquelle il justifie avoir déposé une plainte auprès du procureur de la République ; k)

Article 8

—

(R) = k 9 où "E" = 1 pour les autres FTO et pour les organismes de formation au certificat de formation à la sécurité (CFS) ; "E" = 0, 5 pour les organismes, entreprises ou personnes physiques ayant reçu une homologation en vue de dispenser une formation

Article 1

—

guerre en application des articles R. 312-27 à R. 312-29 du code de la sécurité intérieure, les véhicules ou engins chenillés devant être transportés par un autre véhicule muni de pneumatiques conformément à l'article R. 314-1 du code de la route ; k)

Article Annexe III

—

Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0,50 W/m2.K.

Article 46 quater-0 ZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 65 > 06

Code général des impôts, annexe III

L'accord d'une société étrangère, mentionné au deuxième alinéa du k du 6 de l'article 223 L du code général des impôts, pour se substituer à l'entité mère non résidente lorsque l'Etat dans lequel cette dernière est soumise à un impôt équivalent à l'impôt

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 25

Code général des impôts, annexe III

d'acquisition définitive, la fraction du gain d'acquisition de source française ainsi que les dates d'attribution et d'acquisition définitive des titres, conformément aux dispositions du 2° du I de l'article 38-0 septdecies et de l'article 38 septdecies ; k)

Article 1518 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 68 > 68

Code général des impôts

Au titre de 1990, à 1 pour les propriétés non bâties et pour les immeubles industriels ne relevant pas de l'article 1500, et à 1,01 pour l'ensemble des autres propriétés bâties ; k.

Article L531-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

Ne sont toutefois pas exemptés à ce titre : – les personnes qui ont recours à une technique de négociation algorithmique à haute fréquence ; – les personnes qui négocient pour compte propre lorsqu'elles exécutent les ordres de leurs clients ; k) Les conseillers

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

; d) Irlande : -Cork ; e) Pologne : -Cracovie ; f) Grèce : -Drama ; g) Portugal : -Espinho, Cinanima ; h) Suisse : -Genève, Cinéma Tout Écran ; i) Ukraine : -Kiev, Molodist ; j) Angleterre : -Leeds ; k) Australie : -Melbourne ; l) Canada : -Ottawa

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

Code des transports

réparation ; g) Agents prévention, qualité, sécurité et environnement ; h) Formateurs à la conduite ; i) Contrôleurs fraude ; j) Agents affectés aux fonctions commerciales : relations clients, informations-voyageurs, marketing, billettique et vente ; k)

Article Annexe 2

—

Dichelyme étroite (Dichelyma capillaceum) 1383 X Dicrane verte (Dicranum viride) 1381 X X X Hypne brillante (Hamatocaulis vernicosus) 6216 X X Mannia triandra 1379 X Orthotric de Roger

LEGIARTI000028440141

—

0 0 0 Total 819 12 0 (1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent CABILLAUD (2/2) ZONES DE RÉFÉRENCE VII a VII d VII b, c, e-k,

Article Annexe

—

pêcheurs du Sud (CAP Sud) 5 6 2 5 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 7 9 0 0 Total 996 1 245 14 67 CABILLAUD (2/2) Gadus Morhua (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE VII a VII d VII b, c, e-k,

Article Annexe II table A

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K. Koch. 81567 Alnus cordata (Loisel.) Duby. 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn. 81570 Alnus incana (L.)

Article Annexe 5

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LOIC-LUCAS CN FRA000783667 LE NODDI BL FRA000785270 EGALITE DP FRA000785310 TELEMAQUE 1 CN FRA000788028 SAINT NICOLAS BL FRA000790964 LA SOUVERAINE BL FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K

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